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2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'actualisation des données chiffrées livrées en juillet 2009 dans le rapport de la mission d'information et d'évaluation sur la petite enfance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par Mme KUSTER et M. DUBUS relatif à la nomination d'un médiateur commerces sur les Z.A.C. "Clichy-Batignolles" et "Cardinet-Chalabre".
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la dénomination d'une rue "Jerzy Popieluszko".
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Listes des membres présents en Commission. 1ère Commission
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DALIAT 22 - DF 21 - Budget supplémentaire du service technique des transports automobiles municipaux pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 405 - Autorisation d'occupation précaire et temporaire à l'association le Stade Français pour l'exploitation à des fins privatives du centre sportif Géo André. Vœu relatif au retrait de la délibération et la poursuite des négociations avec Le Stade Français (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 26 - Création de l'Agence Parisienne du Climat et fixation du montant de la contribution financière au budget de l'association pour la préfiguration de l'Agence Parisienne du Climat - Montant : 100.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au retour d'effectifs policiers supplémentaires aux alentours du Carré aux Biffins et à une action concertée sur tous les sites parisiens où se développent la vente à la sauvette.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, IV - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la présidence du Conseil de surveillance de l'A.P.-H.P.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'instauration d'une journée de prérentrée en crèche municipale.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 417 - Signature d'un marché de prestations de services confiant à l'association Paris Bibliothèques la gestion des animations gratuites dans les bibliothèques de prêt de la Ville de Paris.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 152 - Subvention à l'association Groupe pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles, pour son action de lutte contre le mariage forcé et l'excision. Montant : 10.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la réduction des dépenses de fonctionnement des cabinets du Maire et de ses adjoints, déposé par MM. ALPHAND, BOURNAZEL et Mme POIRAULTGAUVIN.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Voeu relatif à la protection des locataires de l'immeuble 30, rue Beaurepaire (10e) (PSRGA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 155 - Aménagement des Berges de Seine. Approbation des objectifs poursuivis pour l'aménagement des Berges de Seine (1er, 4e, 7e et 16e) et des modalités de la concertation préalable. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à des propositions sur les aménagements des voies sur berges. Vœu déposé Mme BLUMENTHAL et M. NAJDOVSKI relatif à la continuité piétonne sur la berge rive droite. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à un aménagement entre les berges d'Ivry, d'Austerlitz et du 5e arrondissement. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au service de navette fluviale Voguéo. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'installation de halles alimentaires des producteurs aux consommateurs. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'introduction de clauses d'insertion dans les marchés relatifs à l'aménagement des berges de seine. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au renforcement de l'offre de transports collectifs. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à un aménagement ambitieux des berges sur les deux rives de la Seine. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'aménagement des quais hauts de la Seine en boulevards urbains. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'augmentation de l'offre de transports en commun sur les quais hauts de la Seine et leurs environs. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'extension de Voguéo à l'ensemble du bief parisien. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux futures animations des voies sur berges. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'instauration d'une continuité piétonne et cyclable sur l'ensemble des berges de la rive gauche. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la création de passerelles piétonnes et cyclables entre les deux rives de la Seine. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'aménagement prioritaire des berges des 12e, 13e, 15e et 16e arrondissements. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la mise en place de capteurs mesurant l'évolution du trafic automobile et ses nuisances. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la consultation des arrondissements riverains et des communes limitrophes. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la discussion du projet d'aménagement des voies sur berges devant "Paris Métropole". Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au retrait de la délibération et au lancement d'un appel international à projets. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif aux usines à béton dans le 13e. Vœu déposé par le groupe NI relatif à l'aménagement des quais piétons préexistants le long de la Seine. Vœu déposé par le groupe NI relatif à l'aménagement de parkings aux portes de Paris le long de la Seine. Vœu déposé par le groupe NI relatif à la progressivité de la fermeture des voies sur berge rive gauche. Vœu n° 42 bis déposé par l’Exécutif.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" en faveur d'un 14 juillet sans défilé militaire.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la situation des Auxiliaires de Vie Scolaire à l'approche de la rentrée 2010. (PSRGA, Les Verts).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 38 - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010. - 1°) Budget d'investissement. - 2°) Budget de fonctionnement. Lettre rectificative n° 1. Lettre rectificative n° 2. Vœu relatif au financement de l'extension du T3 jusqu'à la Porte d'Asnières. (Les Verts). Vœu relatif au renforcement et développement des opérations Paris Respire. (Les Verts). Vœu de l'Excécutif Vœu relatif au maintien de la subvention de fonctionnement du Théâtre du Châtelet. (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPVI 76 - Subvention d'investissement au Logement Francilien pour la création d'une ludothèque dans le quartier de Fontaine au Roi (11e). Montant : 20.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
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