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Débat Délib
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2010 (168)
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Débat (168)
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2010, DPVI 80 - Signature de l'avenant n° 2 à la convention conclue avec l'association SOS Racisme - Touche pas à mon pote, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 46.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'information sur l'introduction des contresens cyclables dans les zones 30 (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux terrasses mobiles.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 144 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 26, rue Popincourt (11e).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'apposition d'une plaque commémorative en mémoire de Michel Guy.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPE 35 - DF 19 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. Budget supplémentaire pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 51 - DF 21 - Budget supplémentaire du fossoyage pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Introduction.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Discussion budgétaire commune Ville et Département.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, II - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à l'insécurité à Belleville. III - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à la constitution d'un comité de pilotage inter-arrondissements sur le quartier de Belleville.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au prix des manèges parisiens.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 174 - Signature d'une convention fixant les conditions d'installation et d'exploitation de la grande roue place de la Concorde (8e) et des points de vente au pied de la grande roue.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 11 - Opération de remise en état des réseaux hydrauliques et des voiries dans le parc des Buttes Chaumont (19e) et modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre technique.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au respect des engagements de "Paris Habitat" pour les logements des groupes Berthier/Courcelles/Jean Moréas.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 142 - Réalisation par "Coopération et Famille" d'un programme d'acquisition réhabilitation d'une maison-relais de 15 logements PLA-I, 58 rue du Vertbois (3e).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 338 - Signature d'une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association A.C.T.I.S.C.E pour la gestion du centre d'animation Interclub 17 (17e).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes (suite).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'Office public d'habitat "Paris Habitat".
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la tenue de la Commission consultative de l'Environnement de l'Héliport de Paris Issyles-Moulineaux.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux dispositifs d'expérimentation de péage urbain dans les communes de plus de 300.000 habitants.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
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