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Débat Délib
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2010 (168)
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Débat (168)
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2010, DLH 87 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l'ensemble immobilier, 1-1 bis - 3 rue Ramponeau (20e). Vœu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la vente par le Gouvernement de 1.700 biens immobiliers de l'Etat (PCF/PG).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 175 - Signature d'une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le programme "Research in Paris". Montant : 1.750.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 369 - Subvention à l'association Mouvance d'Arts (12e). Montant : 10.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPE 36 - DF 20 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris. Budget supplémentaire pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 100 - DJS 358 - Approbation du principe d'aménagement des pelouses centrales de l'hippodrome d'Auteuil (16e) et autorisation de déposer la demande de permis d'aménager, de signer le marché de travaux préparatoires et de lancer les marchés de travaux d'aménagement.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif au nouveau siège de Paris Habitat (CI).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la sécurisation du groupe scolaire Saint-Charles/Varet (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Communication de M. le Maire de Paris sur l'aide exceptionnelle en faveur des victimes des inondations dans le Département du Var.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 65 - Cession à la SOREQA de lots de copropriété dépendant des immeubles situés 110 rue de la Roquette et 23 Jean-Pierre Timbaud (11e), en vue de la réalisation de logements sociaux.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DJS 355 - Subvention à la SASP Paris Handball au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 502.315 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, CAB_MA 28 - Signature de conventions de partenariat avec les Régions Guadeloupe et Martinique.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 103 - Signature de l'engagement 10 : 10, campagne de mobilisation contre le réchauffement climatique lancée par la Fondation GoodPlanet.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la réouverture d'une classe à l'école maternelle rue Jacquier. (PSRGA, Les Verts).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Liste des membres présents.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la mise en œuvre de la Ressourcerie Porte de Montreuil (PSRGA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
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