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2010, V - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux mouvements de grève dans les piscines municipales.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DFPE 352 - Subvention à l'association "Môm'rue Ganne" destinée à financer le fonctionnement de son Antenne du 20e arrondissement. Montant : 5.000 euros.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 43 - Lancement d'une consultation pour l'attribution de 3 marchés relatifs à la distribution de la carte de paiement du stationnement à Paris.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif au maintien du Centre de formation et d'insertion Gambetta (PSRGA, Les Verts).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DRH 15 - Fixation des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire relatifs aux emplois d'expert de haut niveau et de directeur de projet de la Ville de Paris.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, PP 45 - Revalorisation du taux des vacations allouées aux membres des organisations professionnelles du taxi participant aux commissions de discipline des conducteurs de taxi.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Discussion budgétaire commune Ville et Département (suite).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 101 - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Paris sur le site de la Samaritaine (1er) : Bilan de la concertation préalable. Approbation après enquête publique du projet de Plan local d'urbanisme de Paris. Vœu relatif à l'ouverture de la "Maison du Projet" présentant la maquette architecturale de la nouvelle Samaritaine, déposé par M. LEGARET, Mmes BERTHOUT et DAGOMA. Vœu relatif au maintien du nom de Samaritaine (CI). Vœu relatif à des mesures préventives à la maîtrise d'ouvrage du projet Samaritaine (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au suivi de l'attribution du nom de Soljenitsyne à une voie parisienne.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à l'aménagement de la place et de la rue Cambronne (UMPPA).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à l'attribution du nom de Bronislaw Geremek à un lieu, une rue ou une place de Paris.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 153 - Désignation des lauréats de l'appel à projets "Réflexion stratégique et créative sur la métropolisation de Paris par le numérique" et versement de la récompense aux équipes lauréates.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DASCO 68 - Evolutions et fixations tarifaires des activités périscolaires.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DF 40 - Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement pour 2010. - Adoption des états spéciaux d'arrondissement et ventilation des dépenses par chapitre et par nature.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DPA 50 - Contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes et autorisation d'engager la procédure de consultation par voie de dialogue compétitif et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de partenariat. Constitution du dossier de demande de subvention auprès de la Banque Européenne. Vœu déposé par M. MARTINS relatif au respect des clauses sociales des marchés publics dans le Contrat de Partenariat de Performance Energétique.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 101 Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2009 de la convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP. 2010, DLH 102 Création d'une opération d'aménagement ayant pour objet de procéder au traitement de situations d'habitat indigne situées dans les 2e, 10e, 11e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e. Conclusion avec la SOREQA d'un traité de concession d'aménagement lui confiant la réalisation de cette opération.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au centre sportif de la Croix Catelan.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la fiscalisation des retraites des anciens Conseillers de Paris. Vœu déposé par MM. ALPHAND, BOURNAZEL et Mme POIRAULT-GAUVIN relatif au soutien de la politique du Gouvernement en faveur d'une réforme juste et équitable des retraites.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
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