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Débat (168)
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2010, DF 8 G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, Adoption de comptes rendus.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, DVD 173 G - Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation relative à l'exploitation d'une ligne de bus de quartier dans les 17e et 18e arrondissements.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'augmentation des coupures d'énergie.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, DF 7-2° G - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, DASES 365 G - Signature avec la SARL "Paris 11e" d'une convention tripartite, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'établissement "Les Ambassadeurs" (12e).
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, Budget supplémentaire du Département de Paris pour 2010. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général dans un organisme.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, Annexe n° 1 - Budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
Introduction.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, DVD 148 - Approbation du programme 2010 de mise en accessibilité des autobus à Paris aux usagers en fauteuil roulant sur certaines lignes et demande des subventions correspondantes auprès du STIF et de la Région d'Ile de France.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DVD 172 - Adhésion à l'Observatoire Départemental de la Biodiversité Urbaine et signature de la Charte correspondante.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 130 Réalisation par la SGIM dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS, 48 rue du Rocher (8e). 2010, DLH 131 Réalisation par la SGIM dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement d'un programme comportant 4 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 3 logements PLS, ZAC "Beaujon", lot 2 (8e). Vœux déposés par le groupe U.M.P.P.A.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif au centre sportif Jean Dixmier.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAJ 17 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 10 juin et 22 juin 2010. - Attribution et signature des marchés de maîtrise d'oeuvre.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 155 - Secteur "Paul Meurice-Quartier de la porte des Lilas" (20e) : Approbation des caractéristiques principales de la consultation en vue de l'attribution d'une concession d'aménagement du secteur Paul Meurice (20e).
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 150 - Réaménagement du quartier des Halles (1er, 2e, 3e et 4e). Approbation de la convention entre la Ville de Paris et la RATP, régissant les modalités financières de réalisation des études approfondies nécessaires au réaménagement du pôle d'échanges RER de Châtelet - Les Halles. Vœu déposé par le groupe "Les Verts".
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu relatif à la libération du soldat Gilad SHALIT (CI). Vœu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2010
Débat
Conseil municipal
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