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2010, DVD 136 G - Signature avec le STIF d'une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour l'organisation de la ligne de bus de quartier des 17e et 18e.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, DF-DRH 9 G - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2010.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Clôture de la séance.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 364 G - Subvention à l'association "Crésus Paris" (18e) pour son action de prévention et d'accompagnement des personnes en situation de surendettement et d'exclusion bancaire. Montant : 20.000 euros.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 389 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. (10e) pour la gestion d'un accueil innovant pour les jeunes et fixation de la participation financière 2010. Montant : 130.000 euros.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, DF 7-1° G - Budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2010.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Liste des membres présents.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général dans divers organismes.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Lettre rectificative n° 1 G portant sur le projet de délibération DF 7-2° G.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Ouverture de la séance.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2010.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, DFPE 3 G - Dotation allouée aux centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif pour l'année 2010. Signature d'une convention avec trois associations gestionnaires des centres de planification et d'éducation familiale. Montant total : 566.582 euros.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 392 G - Signature d'une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l'exercice 2010 et des soldes 2009. Montant total : 133.290,36 euros.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au soutien aux projets de développement du collègue Boris Vian.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif à l'occupation temporaire des locaux vacants du site de Saint-Vincent-de-Paul.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien du centre d'hébergement d'urgence, à destination des jeunes femmes de 18 à 25 ans de l'APASO (Croix Rouge Française).

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général dans divers organismes. (Suite)

JUILLET 2010
Débat
Conseil général

2010, Votes spécifiques.

JUILLET 2010
Débat
Conseil général