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Subvention à l’association “La Fabrique des Petits Hasards” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 355
Conseil municipal
Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Unifrance”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 91
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan Régional pour la Qualité de l’Air en Ile-de-France présenté par le Conseil Régional d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DEVE 124
Conseil municipal
Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution de subventions à trois associations : Association service social familial migrant, Belleville en vue(s), Association de médiation interculturelle. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPVI 56
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’”ASSOCIATION FAMILIALE NOTREDAME DE NAZARETH” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Les Gemeaux” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 105
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville de Paris et l’association LOREM animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 14ème arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association au titre de l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 163
Conseil municipal
DJS 291 - Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Jeunes Amis du Marais -AJAM” (10e) pour l’attribution d’une subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPVI 43
Conseil municipal
Signature avec l’association “L’Etoile du nord” (18e) d’un avenant à la convention du 15 décembre 2008 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 44
Conseil municipal
Subvention à la société Instant Pluriel (9e), pour un projet de saison musicale au théâtre des Bouffes du Nord, au titre de 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 400
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Théâtre de la Ville (4e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 385
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en œuvre du vœu adopté relatif à la circulation rue de Croulebarbe.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 248
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer la convention biannuelle 2009-2010 entre la Ville de Paris et l’association ASTS animant les Espaces Numériques Publics (EPN) des Olympiades (13ème arrondissement) et de la Porte de Montreuil (20ème arrondissement). Attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association pour l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 160
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de fourniture d’équipements individuels de communications compatibles ANTARES au profit de la Brigade de Sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 PP 64
Conseil municipal
Rénovation des Halles : Avenants n°1 à plusieurs marchés de prestations intellectuelles dans le cadre du réaménagement du quartier des Halles (1er). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 163-2°
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à deux associations (Réseau Alpha et Fédération des Centres Sociaux de Paris) menant des actions spécifiques d’accès à la langue française. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPVI 52
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°3 à la convention passée avec l’association “Lutin Lune” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 155
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention particulière avec l’association AIRPARIF relative à une étude d’estimation des sources de particules atmosphériques en Île-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DEVE 125
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°1 à la convention avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Violet” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 130
Conseil municipal
Signature d’un second avenant à la convention triennale du 7 septembre 2007 avec l’association “Collectif les Morts de la Rue” pour son action d’accompagnement des convois des défunts indigents. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 11
Conseil municipal
Subvention à l’A.R.A.C. “Association de Recherche d’Animation Culturelle” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 133
Conseil municipal
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