500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2009, Vœu déposé par M. Jacques BRAVO, Mme Pauline VÉRON et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la transformation en logements sociaux des bâtiments d'habitation issus du parc immobilier de la Poste.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, I - Question d'actualité posée par le groupe communiste et élus du Parti de gauche à M. le Maire de Paris relative au maintien de la règle du repos dominical à Paris.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DFPE 337 - Approbation des modalités de passation et d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert européen ayant pour objet la fourniture et livraison de matériels de puériculture et de poussettes pour les établissements de Petite Enfance de la Ville de Paris (2 lots) pour les années 2010 à 2014 et signature des marchés.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une communication prochaine sur la politique municipale dans le domaine de l'histoire.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux relations entre policiers et habitants dans le quartier de la Goutte d'Or. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la création d'un carré aux biffins porte Montmartre.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Anne-Constance ONGHENA et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la préservation des ateliers d'artistes du 40, rue des Solitaires.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux perspectives de capacité d'accueil des écoles du 15e arrondissement.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" pour maintenir ouvert au public le passage de la Sorcière.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite).

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Annexe n° 4 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.PA. QE 2009-114 Question de M. Claude GOASGUEN, Mme Danièle GIAZZI, M. Bernard DEBRÉ, Mmes Céline BOULAY-ESPERONNIER, Marie-Laure HAREL, M. Pierre GABORIAU, Mme Valérie HOFFENBERG, MM. Pierre AURIACOMBE, Eric HÉLARD et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux dispositions mises en place pour faire face à la multiplication des dégradations et des vols dans le quartier du Trocadéro. Libellé de la question :

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DASCO 83 - Fixation pour l'année scolaire 2009/2010 des tarifs de restauration scolaire pour les caisses des écoles des 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 82 - Mise en oeuvre d'une priorité bus à Paris (Programme 2009-2013). Première tranche lignes 62, 64 et 92. - Demande des subventions correspondantes au Syndicat des Transports d'Ile-de-France et à la Région Ile-de-France.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'Agence de développpement économique de Paris.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DASCO 120 - Signature d'une convention avec l'Association Agir et Vaincre l'Autisme relative à l'utilisation de locaux scolaires municipaux situés 4, rue David d'Angers (19e).

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Dépôt de questions d'actualité.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, SGRI 53 - Signature d'une convention avec l'association "Acted" pour l'attribution d'une subvention pour son action d'assistance aux populations civiles sri-lankaises. - Montant : 50.000 euros.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour 2009.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P). - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux dans un local sis 144 rue des Poissonniers (18e) en vue de l’installation du Système Productif Local (S.P.L) Paris Mix. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPVI 121
Conseil municipal