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2009, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de gauche relatif à la réquisition de l'immeuble 69, rue de Sèvres.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DASCO 61 - Evolutions et fixations tarifaires des activités périscolaires.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'offre de restauration collective proposée aux personnels de la collectivité parisienne. Vœu déposé par les groupes M.R.C., Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif aux inégalités dans l'accès aux prestations de restauration proposées aux agents de la Ville et du Département de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif à la fermeture de l'usine Château d'eau (16e). Vœu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DU 59 - GPRU "Site des Olympiades" (13e). Signature avec l'ASL Olympiades d'un avenant n° 2 à la convention du 2 septembre 2008 entre la Ville de Paris et l'ASL relative au réaménagement de l'accès Nationale. 2009, DU 60 - GPRU "Site des Olympiades" (13e). Signature, avec l'ASL Olympiades, d'une convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l'année 2009.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DEVE 3 - DVD 37 - Approbation du principe de l'aménagement de l'emprise située entre le boulevard périphérique et les futurs îlots de la ZAC Claude-Bernard (19e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'Union générale des étudiants de Palestine. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'Union générale des étudiants palestiniens.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DJS 375 - Subvention à l'association "Les P'tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre" (18e). - Montant : 2.000 euros.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 89 - Octroi d'une garantie d'emprunt au profit de l'association "Philharmonie de Paris" (19e) pour la réalisation d'une salle philharmonique. - Signature du ou des contrats de prêts et la convention fixant les modalités de fonctionnement de la garantie avec l'association "Philharmonie de Paris".
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DF-DRH 55 - Créations, suppressions, transformations d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux pour 2009.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, communiste et élus du Parti de gauche et du Mouvement républicain et citoyen relatif à la régularisation administrative des travailleurs sans papiers. Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de gauche relatif aux travailleurs sans papiers qui occupaient la Bourse du Travail. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'expulsion des sans papiers de la Bourse du Travail.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 88 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "Halle Saint-Pierre" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 340.000 euros.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Hervé BENESSIANO et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif au manque de personnel et de gardiennage dans l'enceinte du parc Martin Luther King. Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif au manque de personnel et de gardiennage dans le square Emile Borel. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DFPE 6 - Approbation et signature par la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), mandataire de la Ville, d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre conclu pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction intégrés à un immeuble de logements sociaux, 14-20, impasse Truillot (11e). 2009, DFPE 7 - Approbation et signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre conclu par la SIEMP pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction intégrés à un immeuble de logements étudiants, 3-5, rue Neuve, sur les lots B3 et B5 du secteur d'aménagement "impasse Dupuy" (18e).
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DASCO 77 - Signature de conventions avec le CROUS de Paris et la CIUP pour l'attribution de subventions pour la mise en place de services d'accueil des étudiants étrangers - Montant total : 110.000 euros.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DEVE 124 - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan Régional pour la Qualité de l'Air en Ile-de-France présenté par le Conseil Régional d'Ile-de-France.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 326 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "Cité Européenne des Récollets" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la coopération internationale de la Ville de Paris et à la sécurité routière.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
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