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2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la mise en œuvre du vœu adopté concernant la rue de Croulebarbe, dans le 13e arrondissement.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DJS 177 - Signature d'une convention avec la Fédération Française de Triathlon pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation du Triathlon à Paris le 28 juin 2009. - Montant : 35.000 euros.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DF 57 - Budget supplémentaire des états spéciaux des arrondissements pour 2009. - Adoption des états spéciaux d'arrondissement et ventilation des dépenses par chapitre et par nature.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DPE 37-DF 21 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire pour 2009.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DU 73 - "Bercy-Charenton" (12e) : objectifs poursuivis et orientations générales d'aménagement, définition du périmètre d'étude, modalités de la concertation publique, prise en considération de l'opération, lancement de marchés de prestations intellectuelles. Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Votes spécifiques.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DEVE 102 - Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert pour la mise en oeuvre de la Campagne Ampoules.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Dispositif mis en place par rapport à la grippe A.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Examen des questions d'actualité.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 178 - Approbation du principe d'aménagement de la place de la République à Paris (3e, 10e et 11e) dans le cadre de la maîtrise d'oeuvre suite à concours et approbation des objectifs du programme résultant de la première phase de concertation du 15 décembre 2008 au 15 mars 2009.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au "Plan 1.000 caméras pour Paris". Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au plan "1.000 caméras" pour Paris.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, IV - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants relative au projet CDG Express.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, V - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative aux inégalités d'accès aux soins à Paris.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mme Sandrine CHARNOZ et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la mise en œuvre d'une expérimentation de prévention des expulsions locatives.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Aline ARROUZE et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux "contrôles au faciès".

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal