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2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au tourisme d'affaires à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'accessibilité numérique des sites Internet et des applications informatiques de la Ville.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. François LEBEL, Mme Martine MÉRIGOT de TREIGNY et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à la dépose et à la repose des îlots directionnels et des feux de signalisation situés sur l'avenue des Champs-Elysées.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Jean TIBERI, Mme Chantal BACH et M. Christian SAINT-ETIENNE relatif au maintien d'une classe de petite section à l'école maternelle du 15 bis, rue Buffon.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la protection des espaces verts du 7e arrondissement lors de la période estivale.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DPE 36-DF 22 - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire pour 2009.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Discussion budgétaire commune Ville et Département. 2009, DF 56 - Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2009. - Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009. -1° - Budget d'investissement. -2° - Budget de fonctionnement. Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux relations financières entre l'Etat et la collectivité parisienne. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à des audits sur la situation budgétaire et financière de la collectivité parisienne et sur la gestion des personnels. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au développement d'indicateurs permettant de mesurer la situation sociale des Parisiens. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'accession des plus modestes au logement locatif privé. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au maintien de la Bibliothèque Vaugirard. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la valorisation du critère "amélioration de la qualité" pour le développement du bio dans la restauration scolaire.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, VI - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant les dérives des forces de l'ordre.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DFPE 141 - Signature d'une convention et d'un avenant avec l'association "Gan Ménahem" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Léa Frankforter" et du jardin d'enfants "Sinaï" (18e). - Montant : 226.273 euros.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par MM. Denis BAUPIN, Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" pour un soutien de la Ville de Paris au peuple iranien en lutte pour ses droits et sa liberté. Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux manifestations populaires en Iran.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DAC 234 - Apposition d'une plaque commémorant l'installation du siège du gouvernement de la Catalogne en exil entre 1948 et 1954 au 10 de la rue de Washington (8e).
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, CAS 1 - Actualisation du Règlement Municipal des Prestations d'Aide Sociale Facultative.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, relatif à la situation des salariés de Radio France Internationale.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Françoise de PANAFIEU, MM. Jérôme DUBUS, Jean-Didier BERTHAULT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la situation des locataires du 228, rue de Courcelles dans le 17e arrondissement.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, SGRI 25 - Signature avec la Municipalité de Jéricho d'un accord portant sur un projet de coopération décentralisée dans le domaine de l'eau "Soutien à une gestion durable de l'eau".
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par Mme Claudine BOUYGUES et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif au maintien des commerces indépendants de proximité à Paris.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DLH 91 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la SGIM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement complémentaire des programmes concernés par le remboursement anticipé des avances consenties par la Ville de Paris à la SGIM pour la réalisation de programme immobiliers à usage principal d'habitation.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, DU 137 - Réalisation d'une résidence étudiante par la RIVP sur une emprise du stade Jules Ladoumègue (19e).
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au maintien des postes RASED actuels et à la création des postes en nombre suffisant pour garantir une aide spécialisée à tous les élèves qui en ont besoin dans le 17e arrondissement.
JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal
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