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Signature d’un avenant N°3 à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Coquin’ours” (8e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 128
Conseil municipal

Autorisation à la SEMPARISEINE de signer cinq contrats de transaction avec les Sociétés FORCLIM IDF PILLIOT, SGTE, FRANCE SOLS, BAUDIN CHATEAUNEUF et SER CONSTRUCTION, dans le cadre de la délégation de maîtrise d’ouvrage relative à la restructuration de la piscine Keller (15ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 396
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Concerts romantiques, Les Lilas (93260), pour l’organisation du festival “Les Journées romantiques, en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 341
Conseil municipal

Subvention à l’association Les P’tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 375
Conseil municipal

Subvention à la Maison des Journalistes (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 SGRI 40
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation de l’organisation de l’examen professionnel de technicien en chef de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 PP 66
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre conclu par la SIEMP pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction intégrés à un immeuble de logements étudiants, 3-5, rue Neuve, sur les lots B3 et B5 du secteur d’aménagement “impasse Dupuy” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 7
Conseil municipal

Signature d’une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l’association “MJC PARIS 15 BRANCION” pour la gestion du centre d’animation Sohane Benziane(15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 354
Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction relatif marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre du Tramway des Maréchaux Sud à Paris (13e, 14e et 15e), marché numéroté 02/61 066 pour le titulaire : Egis aménagement (mandataire), la société Grumbach et associés, Segic ingénièrie, Michel Desvignes paysagiste, Egis Rail et Egis Route. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DVD 194
Conseil municipal

Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution de subventions à deux associations : Blow Up, Autremonde et signature pour Autremonde d’une convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPVI 54
Conseil municipal

Vœu pour un soutien de la Ville de Paris au peuple iranien en lutte pour ses droits et sa liberté.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 239
Conseil municipal

DGRI 39 - Signature d’une convention avec la SARL “Le Tarmac de la Villette” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 65
Conseil municipal

Actualisation du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 CAS 1
Conseil municipal

Subvention à l’Université Paris Diderot Paris 7 (13e), pour l’organisation du 11ème congrès national de la Société Française des Microscopies. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 132
Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de le Département de Paris, signature de la convention constitutive du groupement et approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen et signature d’un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant des enfants. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 339
Conseil municipal

Vœu relatif au site de la Ferme Montsouris et de la carrière de Port Mahon.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 238
Conseil municipal

Approbation du principe des travaux de comblement de la trémie de Charenton (ouvrages d’art OA13 et OA14) à Paris (12e) dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DVD 139
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif municipal relatif au tourisme d’affaires.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 246
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “ Ram’Dam “ (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Véronique DUBARRY rapporteurs.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 189
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’ouvrage d’art de franchissement du canal de l’Ourcq dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DVD 153
Conseil municipal