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Modification de la délibération n°2004 PP 72, des 7 et 8 juin 2004, fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès à l’emploi de technicien à la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 PP 67
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 113
Conseil municipal

Tarifs des activités proposées par le dispositif “action collégiens”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 138
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Métramômes” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Métramômes” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 154
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “PIROUETT’” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Pirouett’” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 183
Conseil municipal

Vœu relatif à la bibliothèque l’Heure Joyeuse.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 236
Conseil municipal

Subvention à l’association “ A Tire d’Ailes” (18e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 357
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre conclu par la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), mandataire de la Ville, pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction intégrés à un immeuble de logements sociaux, 14-20, impasse Truillot (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 6
Conseil municipal

Modification de la délibération D.1335 du 28 septembre 1992 relative à l’attribution d’une indemnité de sujétions et de responsabilité aux adjoints d’animation et d’action sportive, spécialité “animation périscolaire” de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DRH 34
Conseil municipal

Approbation du principe réalisation des travaux d’ouvrages d’art à Porte de la Chapelle dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DVD 155
Conseil municipal

Signature avec l’Etat (Ministère de la Culture) deux conventions portant résiliation des contrats correspondant au versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration des couvertures de l’église Saint-Louis en l’Ile (4e) - Tranches conditionnelles n° 1 et n° 2. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 336
Conseil municipal

Signature d’une convention de recherche avec le Centre National de Recherche Scientifique (CNRS) intitulée “La participation des usagers dans les entreprises municipales - Le cas des entreprises de gestion de l’eau en Europe”. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPE 61
Conseil municipal

Occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention-cadre relative aux conditions d’occupation du domaine public de la Ville de Paris par la société Neo Telecoms. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF 68-5°
Conseil municipal

Fixation du taux de la vacation des membres du comité de lecture de la Mission cinéma dans le cadre du fonds de soutien financier en faveur du court métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 167
Conseil municipal

Subvention à l’association Cinédoc afin d’organiser deux manifestations mettant en valeur le cinéma expérimental et d’avant-garde. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 125
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Entente Sportive Petits Anges 7ème” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 85
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 36 rue de Malte (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DLH 69
Conseil municipal

Voeu relatif au maintien des postes RASED actuels et à la création de postes en nombre suffisant pour garantir une aide spécialisée à tous les élèves qui en ont besoin dans le 17ème.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 220
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “St Ambroise” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 81
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, rue des Suisses (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 48
Conseil municipal