500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2009, SGCP 6 - Rapport de la Mission d'information et d'évaluation sur l'engagement de la collectivité parisienne auprès des familles en matière d'accueil des jeunes enfants de moins de trois ans. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’application de nouveaux horaires d’ouverture dans les nouvelles structures d’accueil et aux demandes de logements sociaux pour les personnels municipaux de la petite enfance. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’application de nouveaux horaires d’ouverture dans les nouvelles structures d’accueil et aux demandes de logements sociaux pour les personnels municipaux de la petite enfance. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’harmonisation des commissions d’attribution des places en crèches. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la scolarisation des enfants de moins de 3 ans au mois de janvier. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au fonctionnement des commissions d’attribution des places en établissement de la petite enfance. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au rapport de la mission d’information et d’évaluation sur la petite enfance.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au respect du droit d'asile.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 183 - Modalités d'organisation à titre expérimental de la Fête du Bois dans le Bois de Boulogne (16e) pour l'année 2009.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 274 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Paris-Ateliers" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.205.000 euros.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au 116, rue Ordener dans le 18e arrondissement.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Liste des membres présents.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la politique de coopération de la Ville de Paris avec la Méditerranée.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, PP 62 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2009.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

Introduction.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au site de la Ferme de Montsouris et de la carrière du Chemin de Port-Mahon. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Géraldine POIRAULT-GAUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux difficultés liées au chantier du centre commercial Beaugrenelle et à l'entretien de la dalle du Front de Seine.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 448 - Signature d'un avenant et d'une convention avec l'établissement public "La Maison des Métallos" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. - Montant : 1.100.000 euros.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DRH 38 - Création d'un emploi de directeur des achats.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DAC 449 - Acceptation d'un don de 32.000 euros pour l'acquisition un ouvrage rare destiné à la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DEVE 28 - Signature d'un avenant à la convention avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) et les associations gestionnaires d'espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV.93 pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 356.423 euros.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au soutien du comédien et réalisateur Birman ZARNAGAR.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prévention des poux dans les écoles parisiennes.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DEVE 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association La Fayette Accueil la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 22-26 rue Politzer (12e) pour un usage de jardin partagé et d'insertion.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal

2009, II - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris concernant la place de Paris dans le Grand Paris.

JUILLET 2009
Débat
Conseil municipal