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2009 (586)
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Conseil municipal (586)
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Déliberation (586)
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Subvention à la Fédération Française de Volley-ball pour l’organisation d’une étape de la Ligue Mondiale au P.O.P.B le 3 juillet 2009. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 176
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “CAP Digital”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 100
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation ayant pour objet la fourniture et la livraison de produits acaricides et insecticides pour le Service Municipal d’Actions de Salubrité et d’Hygiène (SMASH) de la Ville de Paris. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 15
Conseil municipal
Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements ou sites, communaux, départementaux ou conventionnés. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPP 26
Conseil municipal
Modification de la délibération DRH.3 des 15, 16 et 17 décembre 2008 fixant la réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DRH 33
Conseil municipal
DVD 37 - Approbation du principe de l’aménagement de l’emprise située entre le boulevard périphérique et les futurs îlots de la ZAC Claude-Bernard (19e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. Mme Fabienne GIBOUDEAUX et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DEVE 3
Conseil municipal
Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF 64
Conseil municipal
Signature de l’avenant modificatif pour l’année 2008 à la convention du 15 juillet 2004 relative à l’occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l’Académie de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 108
Conseil municipal
Signature avec l’Association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 84
Conseil municipal
Demande d’autorisation de procéder à l’indemnisation amiable du syndic de copropriété LEPINAY - MALET pour les dommages occasionnés à l’immeuble sis 42/44, rue René Coty (14e) à la suite du stockage par les services municipaux de sel de déneigement, dans une resserre mitoyenne. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPE 70
Conseil municipal
Subvention à l’association Compagnie Sisyphe Heureux - 94000 Champigny sur Marne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 309
Conseil municipal
Voeu relatif à l’application du plan de protection de l’atmosphère.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 245
Conseil municipal
Signature d’une convention triennale de développement cinématographique avec le Centre National de la Cinématographie (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France (DRAC) pour la période 2009-2011 ainsi que l’avenant financier à cette convention pour l’année 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 133
Conseil municipal
Subvention complémentaire de fonctionnement octroyée au titre de l’année 2009 à l’Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DRH 35
Conseil municipal
Acceptation d’un don de 32.000 euros pour acquérir un ouvrage rare destiné à la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 449
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Teddy Club” (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 137
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Haut Comme 3 Pommes” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Haut Comme 3 Pommes” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 223
Conseil municipal
Subvention à l’association Form’Accueil menant des actions spécifiques d’accès à la langue française. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPVI 70
Conseil municipal
Subvention à l’association “ProChoix” pour son action d’information. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 144
Conseil municipal
Subvention à l’association “M.U” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 316
Conseil municipal
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