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Approbation du principe de réalisation des travaux d’ouvrage d’art de franchissement du canal de l’Ourcq dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DVD 153
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 23 juin 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAJ 12
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°3 à la convention passée avec l’association “République Enfants “ pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 131
Conseil municipal

Vœu relatif à la régularisation administrative des travailleurs sans papier.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 215
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 72, rue du Ruisseau (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DLH 29
Conseil municipal

Signature d’une convention et d’un avenant avec l’association “Gan Ménahem” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Léa Frankforter” et du jardin d’enfants “Sinaï” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 141
Conseil municipal

Subvention à l’association la Photothèque des Jeunes Parisiens dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2009 et signature de la convention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPP 17
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cinémathèque française” (12e), afin qu’elle puisse acquérir les archives personnelles du réalisateur parisien Marcel Carné détenues par la French Library de Boston. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 127
Conseil municipal

Vœu relatif au respect du droit d’asile.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 214
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Accueil Social Familial et Orientation des Sans Emploi du 16e - ASFOSE” du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDATC 98
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Entraide Scolaire Amicale du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDATC 109
Conseil municipal

Subvention à l’association “Groov’ en Scène Projet Musical” (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 283
Conseil municipal

Subvention à l’association “SIDVEM” (14e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 245
Conseil municipal

Vœu relatif à l’insécurité dans le 17e arrondissement.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 256
Conseil municipal

Voeu relatif à la scolarisation des enfants.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 212
Conseil municipal

Signature avec l’association “LIRE à Paris” d’un avenant à la convention concernant l’intervention de conteurs liseurs dans les Relais d’Assistantes Maternelles. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 23
Conseil municipal

Majoration temporaire du montant des aides “Prêt Paris Logement 0%” (PPL 0%) et “Prêt Parcours Résidentiel” (PPR). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DLH 131
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un carré aux biffins Porte Montmartre.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 218
Conseil municipal

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale de Paris CFE-CGC pour 2008-2010 et attribution du solde de la subvention pour 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 175-5°
Conseil municipal

Subvention à la Confédération des associations et des fédérations d’anciens combattants du Xe arrondissement de Paris C.A.F.A.C. (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 361
Conseil municipal