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2009 (586)
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Conseil municipal (586)
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Déliberation (586)
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Subvention à l’A.R.A.C. “Association de Recherche d’Animation Culturelle” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 133
Conseil municipal
Réalisation d’une résidence étudiante par la RIVP, sur une emprise du stade Jules Ladoumègue (19e).- Déclassement d’une emprise de 1 981 m² issue de la parcelle correspondant à une partie du stade Jules Ladoumègue.- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de déclaration préalable pour créer la parcelle qui sera l’assiette du projet de logements.- Autorisation à la RIVP de déposer toutes demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la réalisation du programme projeté.Constitution des servitudes nécessaires à la réalisation du programme de logements et du site de maintenance et de remisage des tramways.- Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder des tolérances de vue sur les terrains de sport au bénéfice de la RIVP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DU 137
Conseil municipal
Approbation, d’une part, du principe d’aménagement de la place de Clichy à Paris (8e, 9e, 17e et 18e) et, d’autre part, du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de voirie et d’un marché de travaux d’éclairage public. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DVD 179
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un passage sous l’immeuble du 41, rue Richard Lenoir (11e).
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 229
Conseil municipal
Approbation du principe d’une transaction entre les Assurances Générales de France (AGF) et la Ville de Paris, relative au dégât des eaux survenu au 4 rue du Havre (8e). - Signature du contrat de transaction prévoyant une indemnité transactionnelle d’un montant de 5.692,84 euros. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 370
Conseil municipal
Signature d’un avenant au protocole d’accord entre la Ville de Paris et la SAS PARIS NORD EST relatif à l’échange de certains droits immobiliers sur le site des entrepôts Macdonald situés 141 à 221 boulevard Macdonald, 216 rue d’Aubervilliers, 33 quai de la Gironde (19ème). Mme Anne HIDALGO et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DU 105
Conseil municipal
Vœu pour des sites de relogement temporaire des résidents des Foyers de Travailleurs Migrants.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 216
Conseil municipal
Subvention à l’Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance, ANCVR. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 354
Conseil municipal
Approbation du principe de déposer la demande de permis de démolir portant sur la parcelle située au 28, rue David d’Angers (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DLH 78
Conseil municipal
Tarification des Cours Municipaux d’Adultes de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 89-1°
Conseil municipal
DEVE 126 - DVD - Réforme de la tarification applicable aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public parisien. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 184
Conseil municipal
Abandon et cession de mitoyenneté du mur séparatif des parcelles situées 15-17 et 19, rue Malte Brun (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DU 167-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DVD 201
Conseil municipal
Vœu relatif à la prévention de la surconsommation d’eau dans les copropriétés modestes.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 227
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°1 à la convention passée avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Gan Yossef” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 148
Conseil municipal
Subvention à l’Université Paris Diderot-Paris 7 pour l’organisation de conférences à l’occasion de la Journée internationale des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etat relative au contrôle des règles d’hygiène de l’habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DLH 113
Conseil municipal
Vœu relatif aux conséquences pour le voisinage des travaux prévus sur le site de la Samaritaine.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 234
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir du bâtiment B situé au 12/14, rue Pinel (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DLH 111
Conseil municipal
Evolutions et fixations tarifaires des activités périscolaires. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 61
Conseil municipal
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