Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2009 (586)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (586)
Supprimer Document
Déliberation (586)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à trois associations (ASFAD, Dom’Asile, Droits Devant) menant des actions spécifiques d’accès aux droits. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPVI 72
Conseil municipal
Désignation de conseillers de Paris au sein de la Commission spéciale en vue de l’analyse des propositions et l’audition des candidats à la conclusion des conventions d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation des centres sportifs Jean-Bouin et Géo-André (16e).
JUILLET 2009
Déliberation
2009 R. 44
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat 2009 entre la Ville et l’association Microlithe animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 20ème arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 170
Conseil municipal
2009 DASES 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention annuelle avec l’association AIRPARIF, fixant le montant de la participation de la Ville au budget de l’association pour l’exercice 2009. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DEVE 10
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les amis du Musée de la Résistance nationale”. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 168
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “La Maison des Femmes de Paris” (12e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDATC 81
Conseil municipal
Subvention à l’association Son Ré pour ses activités artistiques en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 149
Conseil municipal
DRH 55 - Emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre du budget supplémentaire de 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Maïté ERRECART, rapporteurs.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF -
Conseil municipal
Garantie de la Ville de Paris au prêt à l’amélioration souscrit par “ Immobilière 3F “ pour la réalisation d’un programme de travaux de réhabilitation de 636 logements du groupe immobilier “Didot” (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DLH 6
Conseil municipal
Bercy Charenton (12e ).- Objectifs poursuivis et orientations générales d’aménagement.- Définition du périmètre d’étude.- Modalités de la concertation publique.- Prise en considération de l’opération. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DU 73-1°
Conseil municipal
Approbation du principe d’aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant suite à concours. - Approbation des objectifs du programme résultant de la première phase de concertation menée du 15 décembre 2008 au 15 mars 2009 sur l’aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DVD 178
Conseil municipal
Vœu relatif au cinéma “La clef - Image d’Ailleurs” (5e)
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 235
Conseil municipal
Acquisition à Réseau Ferré de France du terrain de 17 633 m² situé à l’arrière des entrepôts Macdonald 141 à 221 boulevard Macdonald, 216 rue d’Aubervilliers, 33 quai de la Gironde (19ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DU 53
Conseil municipal
Occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention-cadre relative aux conditions d’occupation du domaine public de la Ville de Paris par la société TeliaSonera International Carrier France. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF 68-8°
Conseil municipal
Occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public. - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer un avenant à la convention-cadre relative aux conditions d’occupation du domaine public de la Ville de Paris par la société Naxos. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF 68-4°
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Institut universitaire de formation des maîtres de Paris.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 R. 47
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d’attribution de marchés sur appel d’offres ouvert européen ayant pour objet la fourniture et livraison de produits d’hygiène corporelle pour adultes et enfants pour les établissements de petite enfance de la Ville de Paris (2 lots) pour les années 2010 à 2014 et autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés en résultant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 342
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation de marchés relatifs au relevé géographique des panneaux d’affichage, à la gestion de l’affichage associatif et au nettoyage et à la maintenance du parc de vitrines municipales. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDATC 40
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un accord-cadre pour les travaux de réhabilitation d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPE 63
Conseil municipal
Vœu relatif à l’école 99, rue Olivier de Serres (15ème).
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 221
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25