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Conseil municipal (586)
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Modification de la délibération n°2002 PP 86, des 28 et 29 octobre 2002, portant attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants à certains agents de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 PP 57
Conseil municipal
Mise en œuvre d’une priorité bus à Paris. Programme de mandature (2009-2013) - Première tranche : lignes 62, 64 et 92. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions au Syndicat des Transports d’Ile de France et à la Région Ile de France. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DVD 82
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°3 à la convention passée avec l’association “Au Rendez-vous des bout’chou” Halte-crèche pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 107
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Paris-Ateliers” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 274
Conseil municipal
Subvention à l’association “Groupe Amical Sportif de Clignancourt” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 264
Conseil municipal
Aménagement de voirie compris dans le secteur Eole/Evangile/Macdonald, (19e).- Résiliation amiable du bail emphytéotique de la SAGI portant sur l’ensemble immobilier dit “ l’Envol “, situé 223-225 boulevard Macdonald et 218-224 rue d’Aubervilliers (19e). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DU 32
Conseil municipal
Vœu relatif à la fin du contrat de la société “Château d’eau” pour l’alimentation de Paris en eaux de secours.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 253
Conseil municipal
Réaménagement de l’ensemble immobilier situé 45, rue Sauffroy (17e).- Avis favorable sur le projet de démolition/réhabilitation de l’ensemble immobilier situé 45, rue Sauffroy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DU 121-1°
Conseil municipal
Occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public. - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer un avenant à la convention-cadre relative aux conditions d’occupation du domaine public de la Ville de Paris par la société Completel. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF 68-2°
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association Festival de films gays & lesbiens de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 148
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association Ciné-Ma Différence. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 99
Conseil municipal
Signature d’une convention d’objectifs avec l’association “Môm’artre” et de lui attribuer une subvention. M. Mao PÉNINOU, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 104
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association France Qualité Publique et versement de la cotisation pour l’année 2009. Monsieur Mao PÉNINOU, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDATC 93
Conseil municipal
Subvention à l’association “Canal Marches” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 314
Conseil municipal
Vœu relatif au fonctionnement des commissions d’attribution des places en établissement Petite enfance.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 213
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°3 à la convention passée avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Le Petit Relais” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 147
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Cool Douche” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale, rue d’Alésia (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 73
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Médecins du Monde pour son action “Lotus Bus” pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 36
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “CAP SAAA” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY rapporteurs.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 79
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie Niaba” (10e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 363
Conseil municipal
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