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2009 (586)
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Conseil municipal (586)
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DPVI 84 - Signature d’un avenant à la convention conclue avec l’association Graines de Soleil pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 26
Conseil municipal
Subvention à l’Université Paris 1er - Panthéon Sorbonne pour l’organisation d’un colloque sur les viols en temps de guerre. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 137
Conseil municipal
Relatif à la situation des salariés de Radio France Internationale.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 247
Conseil municipal
Subvention à l’association Opera Fuoco (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 298
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à la Fondation Pompidou (1er) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 1
Conseil municipal
Vœu relatif à l’expérimentation du “tourne à droite” cycliste.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 250
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention entre la Ville de Paris et l’association “Parler à d’autres”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents “Les P’tits, les Grands” situé 5, rue de la Boule Rouge (9ème ), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 10
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Le 14ème Ours” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 133
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville de Paris et la Fondation Garches animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 13ème arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association au titre de l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 162
Conseil municipal
Réaménagement de l’immeuble situé 23 rue Pajol, 62 rue Philippe de Girard (18ème).- Avis favorable sur le projet de restructuration-réhabilitation de l’immeuble situé 23 rue Pajol, 62 rue Philippe de Girard (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DU 64-1°
Conseil municipal
Subventions à 4 associations étudiantes pour soutenir leurs projets.M. Didier GUILLOT, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 43
Conseil municipal
Approbation des modalités des conventions de partenariat pour l’opération Paris Plages 2009. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DICOM 14
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’association Energie Cités. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DEVE 8
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Fraternité, j’écris ton nom…”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDATC 127
Conseil municipal
Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution de subventions à quatre associations : Association de Solidarité Internationale et de l’Intégration, Associations des Ressortissants de Sira Doundou et villages environnants, Attention Chantier, Association Contre Champ, signature pour l’Association de Solidarité Internationale et de l’Intégration et l’Association des Ressortissants de Sira Doundou et villages environnants (Sénégal) d’une convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPVI 59
Conseil municipal
Projet de coopération décentralisée avec la Municipalité de Jéricho “Soutien à une gestion durable de l’eau”, signature de l’accord de coopération avec la Municipalité de Jéricho. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SGRI 25
Conseil municipal
Bercy Charenton (12e).- Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre urbaine.- Approbation du principe et des modalités de passation de marchés de prestations intellectuelles. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DU 73-2°
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Jonquière” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 240
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Necker” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 231
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DE PARIS 12” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie”Croque Nuage” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 90
Conseil municipal
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