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2009 (586)
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Conseil municipal (586)
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Déliberation (586)
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Approbation et signature de l’avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société NOUVELLE PENY LAUNAY relatif à la création d’une crèche de 60 berceaux au 3 passage Delessert (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPA 193
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°1 à la convention passée avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gan Yossef” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 163
Conseil municipal
Subventions à trois associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 57
Conseil municipal
Occupation du domaine public par des réseaux de communications électroniques ouverts au public. - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions d’occupation du domaine public de la Ville de Paris par la société GC Pan European Crossing France. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF 67-1°
Conseil municipal
Subvention au Comité du 17e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 106
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’attribution d’une subvention pour l’accueil de chercheurs étrangers. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 59
Conseil municipal
Subvention à l’association Etant donné 76000 Rouen. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAC 291
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAVIP, Paris Habitat-OPH et SCI Paris ZAC Porte Pouchet, une convention autorisant ces dernières à occuper à titre temporaire une portion du cimetière des Batignolles (17e) pour y installer une partie d’une emprise de chantier. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DEVE 38
Conseil municipal
Délibération rectificative relative à la création d’une commission spéciale d’élus pour l’audition des candidats à l’attribution des conventions d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris pour les centres sportifs Jean-Bouin et Géo-André (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 406
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec la Fondation “CASIP COJASOR” (Comité d’Action Sociale Israélite de Paris et Comité Juif d’Action Sociale et de Reconstruction) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Susanne et David Levy” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 150
Conseil municipal
Vœu relatif au réaménagement de la rue Rambuteau.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 249
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DEVE 99
Conseil municipal
Subvention à deux associations (Maison d’Haïti et Soutien Solidarité et Actions en faveur des Emigrants - SSAE) menant des actions spécifiques d’accès aux droits. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPVI 64
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Paris 19ème” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 111
Conseil municipal
Subvention à l’Association Vitruve (20e) pour l’organisation de cinq classes vertes à Montsalvy (Cantal). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 97
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Gym’ Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DJS 102
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux en appel d’offres ouvert relatif à la construction d’un centre sportif et d’un espace jeunes, Zac Pajol, rue Pajol (18ème). MM. Jean VUILLERMOZ et Bruno JULLIARD, rapporteurs.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPA 76
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DLH 52
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°3 à la convention passée avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Les Lutins Verts” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 149
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Apaches des Vignoles” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Les Apaches” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 153
Conseil municipal
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