500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif à la situation de l’immeuble 6/8 rue Sauffroy (17e).

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 101
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours sur titres pour l’accès au corps des médecins civils de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 70
Conseil municipal

DRH 48 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2008. M. Bernard GAUDILLERE et Mme Maïté ERRECART, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF -
Conseil municipal

2008 DDEE 144 - Lancement d’un marché sur appel d’offre ouvert européen relatif à des prestations régulières de nettoyage et décapage et mise en cire des sols dans les établissements municipaux de petite enfance de moins de 66 places de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Seybah DAGOMA, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 292
Conseil municipal

Modification de l’article 3 de la délibération DLH 111 des 1 et 2 octobre 2007 autorisant M. le Maire de Paris à proposer des aides municipales dans le cadre du programme d’amélioration de la qualité environnementale des logements privés parisiens et de signer une convention avec l’ADEME portant sur un programme d’information et d’animation. Suppression de la disposition de l’article 3 excluant les fenêtres en PVC de la prime municipale de 100 euros. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 127
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de réfection de bureaux et de la circulation situés au 2e étage de l’immeuble Gesvres, sis 12-14, quai de Gesvres (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. - Individualisation d’une autorisation de programme de 725.000 euros TTC pour financer ces travaux. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 68
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 19e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville avec signature d’une convention avec l’association “Raconte-nous ton histoire”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 282
Conseil municipal

DJS 36 - Signature d’une convention avec l’association “Confluences” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 183
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’associa-tion “En Avant de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 95
Conseil municipal

Subvention à l’association ARCREATION MOT DE PASSE. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 11
Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les Conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte immobilière interdépartementale de la région parisienne (SEMIDEP). M.Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 22
Conseil municipal

Subventions à 9 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre - Porte Clignancourt (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 22
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande, pour la maintenance, le dépannage, les réparations et améliorations des installations de rafraîchissement d’établissements municipaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 163
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché négocié pour urgence impérieuse sans publicité ni mise en concurrence pour l’attribution d’un marché de réparations sur le pont franchissant le canal Saint-Denis, boulevard Périphérique à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 135
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA MAISON DES BOUT’CHOU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “La Maison Enchantée” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 163
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association GRRR “Groupe Rire, Rage, et Résistance” relative à l’attribution d’une subvention pour l’organisation de la 7e édition de l’opération “En compagnie(s) d’été” au Théâtre 14 (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 187
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 19 (19e), pour l’attribution d’une subvention destinée au renouvellement d’une action visant à l’organisation et la mise en œuvre des activités du centre de loisirs 16, rue Tandou (19e) accueillant des enfants handicapés et valides. M. Pascal CHERKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 101
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Balustrade” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Balustrade” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 186
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Sporting Club Maccabi de Paris” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 108
Conseil municipal

DU 42-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale, l’aliénation de parties communes (wc et portion de couloir) situés dans l’immeuble en copropriété sis 62/66 rue Vieille du Temple (3eme) . M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH -
Conseil municipal