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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 19
Conseil municipal

Vœu relatif à l’adhésion à NATURPARIF.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 125
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission chargée de l’attribution des prix consécutifs aux libéralités consenties à la Ville de Paris (prix regroupés).

JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 146
Conseil municipal

Vente à la SEMAVIP, dans le cadre de la réalisation de la ZAC “Porte Pouchet”, d’emprises du domaine public routier. - Désaffectation et déclassement de ces emprises. - Autorisation à la SEMAVIP, où à ses ayant-droits, de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. - Autorisation à la SEMAVIP, où à ses ayant-droits, de constituer toutes les servitudes nécessaires à cette opération. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU 42
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la convention liant la Ville de Paris et la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) pour la constitution d’un groupement de commande pour la communication relative à l’extension du tramway T3. Autorisation à M. le Maire de signer ladite convention. -Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de conception, exécution et suivi des actions de communication relatives au projet d’extension du tramway à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché précité avec l’attributaire désigné par la Commission d’appel d’offres. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 104
Conseil municipal

des membres présents

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGRI 19
Conseil municipal

Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Amiraux - Simplon (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 21
Conseil municipal

Vœu relatif aux désagréments dus au nouveau passage attenant à la piscine Keller et à la cour du collège Guillaume Apollinaire.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 132
Conseil municipal

Vœu relatif aux horaires de ramassage des déchets, en porte à porte.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 120
Conseil municipal

Approbation du principe d’une transaction entre Gan Euro Courtage et la Ville de Paris, relative à des infiltrations d’eaux pluviales survenues 22, bis rue Legendre suite à des travaux dans l’église Saint Charles de Monceau (17e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 53
Conseil municipal

Signature de l’avenant n°2 à la convention passée avec l’UPMC (Université Pierre-et-Marie-Curie) (5e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information afin de favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 47
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Office International de l’Eau (OIEau) et versement de la cotisation pour l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 85 rue Fondary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 87
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de remplacement des façades “murs-rideaux”, la réfection complète des installations de chauffage, la réfection des réseaux et de la cour, la neutralisation des postes de distribution de carburant, au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 47-49, rue de la Commune de Paris, 93300 Aubervilliers. - Individualisation d’une autorisation de programme de 2.649.000 euros pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 61
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert de prestations de téléphonie fixe en 3 lots. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DSTI 8
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de trois marchés de fourniture de prestations de services de transmission de données. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DSTI 29
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place du processus de débat et de concertation portant sur l’évolution du paysage urbain parisien sur sa couronne.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 88
Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Mme Baptistine AUGUSTINTHIERRY. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 80
Conseil municipal

Subvention à l’association “L’Atelier de Maurice Arnoult” domiciliée 83, rue de Belleville (19e), à titre de contribution de la Ville de Paris à son programme d’activités. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 90
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association de Réinsertion Sociale du Luxembourg” (RESOLUX) (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 21
Conseil municipal