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DF 19 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire pour l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 55
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL “Le Sentier des Halles” (2e) pour l’attribution d’une subvention destinée à la réalisation de travaux et au développement de son projet culturel en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 190
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA RIBAMBELLE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “LA RIBAMBELLE” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 86
Conseil municipal

Résiliation du marché de travaux relatif à la construction d’une bibliothèque, 29, rue des Haies à Paris 20e, ainsi qu’à la résiliation du marché de contrôle technique correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 189
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “SoundDécomusic”, sise 51, rue Myrha (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGRI 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 2 au marché de travaux n° 06.72.089.00 notifié le 16 novembre 2006 à la société Bouygues Bâtiment Ile-de-France pour la restructuration du poste de commandement de compagnie Montmartre de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 12, rue Carpeaux (18e). - Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 930.000 euros T.T.C. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 66
Conseil municipal

Vœu visant à demander au Rectorat de Paris de revenir sur sa décision de fermeture révisable d’une classe à l’école élémentaire 29, rue Servan (11e).

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 95
Conseil municipal

Signature de deux conventions avec l’Association des Evêques Fondateurs de l’Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer le fonctionnement des cours annuels et les bourses d’études accordées aux étudiants. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au marché relatif aux travaux d’éclairage à l’aménagement de la rue d’Aubervilliers (de département à Riquet) (18e et 19e) substituant la société FORCLUM ILE-de-FRANCE à la société CICO. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 89
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’”Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale” (ADDEL) (3e) pour l’attribution d’une subvention au titre de 2008. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 87
Conseil municipal

Vœu relatif à la révision du périmètre des Conseils du quartier du 3e arrondissement.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 127
Conseil municipal

Vœu relatif à l’interdiction du quad, adressé à M. le Préfet de police.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 114
Conseil municipal

Modification du statut du corps des attachés d’administrations parisiennes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 20
Conseil municipal

Subvention à l’association “Accomplir” (1er). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 70
Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société d’économie mixte Paris Seine (SemPariSeine). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 11
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 relatif au marché public de maîtrise d’œuvre passé avec l’”ATELIER J et S TABET D’ARCHITECTURE et D’URBANISME” et d’un avenant n°1 passé avec la Société “GTM Bâtiment SA” relatif au marché public de travaux pour la réalisation des travaux de restructuration de l’immeuble annexe de l’Ecole BOULLE (12è). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 143
Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (Eauxde Paris). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 14
Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres ouvert pour le suivi des informations dans les médias français et étrangers. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DGIC 6
Conseil municipal

Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l’association “Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle” (A.D.C.L.J.C.) pour la gestion des espaces jeunes Charles Hermite, 54, boulevard Ney et Goutte d’Or, 6, rue de la Goutte-d’Or (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 354
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’associa-tion “A.S. du centre de Paris” (2e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 103
Conseil municipal