Débat-Délibs

Signature d’une convention de délégation de service public pour la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean Henri Fabre (Paris 18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DDEE 141

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “La Maison de l’Enfance”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé “La Maison de l’Enfance” - 7, rue Serge Prokofiev (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 282

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “HALTE-GARDERIE DU GRAND PAVOIS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 82

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA) Comité du 12ème arrondissement (A00118). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DASES 75

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de M. René VAPAILLE, en réparation des dommages occasionnés sur ses biens, 12-20 rue de la Roche à Crégy-les-Meaux. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DVD 145

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées pour l’organisation de la 2e Nuit des championnes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 205

Conseil municipal

Subvention à l’association “Femmes Solidaires” pour ses actions en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 SG 12

Conseil municipal

Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d’être perçue par un conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d’administration de la Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est de Paris (SEMA EST). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 SGCP 21

Conseil municipal

DF 47 - Cession du terrain situé 35, rue Louis Blanc au Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis) à “Immobilière 3F”. MM. Pierre MANSAT et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DU -

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA MAISON DES BOUT’CHOU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “BOUT’CHOU 3” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 161

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Enfance et Famille” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 231

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Yeux de l’Ouie” située 197, rue Championnet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 SG 51

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Football Club des Gobelins” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 111

Conseil municipal

Subventions à deux associations du 1er arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 61

Conseil municipal

Vœu relatif à l’extension du jardin du Ranelagh.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 V. 115

Conseil municipal

Subvention à l’association “Jeunesse de Saint Vincent de Paul” - 12, rue Bossuet (10e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 180

Conseil municipal

Subventions à quinze associations sportives parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 13

Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement (SAEMES). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 SGCP 15

Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un marché relatif à la maintenance des portes et barrières motorisées de la direction de la Propreté et de l’Eau. Mme Anne LE STRAT et M. François DAGNAUD, rapporteurs.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DPE 42

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert de prestations de téléphonie mobile et d’accès data non filaire. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DSTI 13

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention de délégation de service public pour la gestion des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean Henri Fabre (Paris 18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “La Maison de l’Enfance”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé “La Maison de l’Enfance” - 7, rue Serge Prokofiev (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “HALTE-GARDERIE DU GRAND PAVOIS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA) Comité du 12ème arrondissement (A00118). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de M. René VAPAILLE, en réparation des dommages occasionnés sur ses biens, 12-20 rue de la Roche à Crégy-les-Meaux. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Subvention à la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées pour l’organisation de la 2e Nuit des championnes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Femmes Solidaires” pour ses actions en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d’être perçue par un conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d’administration de la Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est de Paris (SEMA EST). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

DF 47 - Cession du terrain situé 35, rue Louis Blanc au Pré-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis) à “Immobilière 3F”. MM. Pierre MANSAT et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA MAISON DES BOUT’CHOU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “BOUT’CHOU 3” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Enfance et Famille” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Yeux de l’Ouie” située 197, rue Championnet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Football Club des Gobelins” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subventions à deux associations du 1er arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à l’extension du jardin du Ranelagh.

Subvention à l’association “Jeunesse de Saint Vincent de Paul” - 12, rue Bossuet (10e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subventions à quinze associations sportives parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement (SAEMES). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

Approbation des modalités d’attribution d’un marché relatif à la maintenance des portes et barrières motorisées de la direction de la Propreté et de l’Eau. Mme Anne LE STRAT et M. François DAGNAUD, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert de prestations de téléphonie mobile et d’accès data non filaire. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

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Débat Delib

500 résultats