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Conseil municipal (704)
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Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 337
Conseil municipal
Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de papier de reprographie en ramette qualité recyclée et non recyclée destiné aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux Mairies d’arrondissement et lancement de l’accord-cadre correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DALIAT 25
Conseil municipal
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d’être perçue par une conseillère de Paris exerçant les fonctions de présidente du conseil d’administration de la société parisienne de photographie. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 13
Conseil municipal
Indemnisation amiable de M. Jean-Pierre GERMAIN, consécutive à la reprise illégale de sa concession au cimetière de Montmartre (18e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 1
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Libellule et Papillon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 131
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “PIROUETT’” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Pirouett’” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 145
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective et d’une halte-garderie 1-3, place de Rungis (13e).
JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 136
Conseil municipal
Subvention à la Ligue Ile-de-France d’Aviron. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 143
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association du festival d’automne à Paris.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 151
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), d’une partie de l’immeuble communal 24, rue Dénoyez (20e) correspondant à l’emprise de l’actuel hôtel meublé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 93-2°
Conseil municipal
Lancement d’un processus d’études, de débat et de concertation portant sur l’évolution du paysage urbain parisien sur sa couronne. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU 142
Conseil municipal
Vœu relatif à la situation d’expulsion de l’asso-ciation “la Petite Rockette”, située 6, rue Saint-Maur dans le 11e arrondissement de Paris.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 105
Conseil municipal
Subvention à l’association Comité Niel (17e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 71
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Babillages” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Babillages” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 188
Conseil municipal
Vœu relatif à l’inventaire des sites potentiellement pollués.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 116
Conseil municipal
Signature d’une convention annuelle avec la SARL Larueforaine (5e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 309
Conseil municipal
Subvention à l’association “Randonneurs d’Ile-de-France” (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 249
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 148
Conseil municipal
Subventions à 18 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Flandre (19e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 22, rue du Beau-jolais/17, rue des Petits Champs (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 95
Conseil municipal
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