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2008 (704)
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Conseil municipal (704)
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Subvention à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à titre de soutien à l’organisation de la “Semaine du Tourisme”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 129
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association Comité des Fêtes et d’action sociale (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 13
Conseil municipal
Avenant n°1 au marché n°06/41010 relatif aux travaux d’entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris situés dans les 3ème, 4ème, 5ème, 10ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 19ème et 20ème et sur le site d’Ivry, passé avec la Société d’Application des Peintures de l’Est (SOCAPE) SAS - lot 6B “peinture - vitrerie” - en vue de modifier les paramètres entrant dans la formule de variation des prix du marché. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 366
Conseil municipal
Vœu relatif aux espaces extérieurs de l’hôpital Sainte-Périne (16e).
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 103
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CENTRE ISRAELITE DE MONTMARTRE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 221
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Galipette” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 123
Conseil municipal
Demande d’une subvention auprès de l’Etat dans le cadre du concours particulier de la Dotation Globale de Décentralisation ainsi qu’auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour la construction et la restructuration de 4 bibliothèques (Bagnolet, Porte Montmartre, Picpus et Flandre). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 293
Conseil municipal
Vœu relatif à la réhabilitation du groupe scolaire, 99 rue Olivier de Serres (15e).
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 93
Conseil municipal
Vœu relatif à la délibération DPE 08 24.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 123
Conseil municipal
Vœu relatif à l’aménagement du 23 rue Varize (16e).
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 98
Conseil municipal
Subvention à une association du 20e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 91
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 1 logement PLS, situé 130 bis, boulevard Diderot (12e).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 51-1°
Conseil municipal
Vœu relatif à la Charte de l’environnement de l’héliport de Paris - Issy-les Moulineaux.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 118
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public pour l’entretien et l’exploitation du parc de stationnement en superstructure “PORTE DE LA CHAPELLE” (18e), pour une durée de 3 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d’affermage. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 32
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION POUR L’AC-CUEIL DE TOUS LES ENFANTS A.P.A.T.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “L’école Gulliver” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché relatif aux travaux de signalisation lumineuse tricolore, de caméras et de panneaux à messages variables dans le cadre de l’opération du tramway des maréchaux sud (13e, 14e et 15) substituant la société FORCLUM ILE-de-FRANCE à la société CICO. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 120
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Chapelle” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 209
Conseil municipal
Subventions à deux associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 85
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Centre d’Action Sociale Notre-Dame des Anges” (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 28
Conseil municipal
Subvention à l’association “Papilles et papillons” (20e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 52
Conseil municipal
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