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Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Grenadine et menthe à l’eau” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 241
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association “AIRE DE FAMILLE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale du même nom (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 159
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le PUC Omnisports pour l’attribution d’une subvention au titre d’un soutien complémentaire à sa section escrime. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 324
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du site internet “étudiantdepa-ris.fr”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 90
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution à Taslima NASREEN de la Citoyenneté d’honneur de la Ville de Paris.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 106
Conseil municipal

DLH 132-2° - Immeuble communal 137-141, avenue du Maine (14e). - Vente à la SCI Maine FO des droits de la Ville de Paris sur l’immeuble. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d’être perçue par une conseillère de Paris exerçant les fonctions de présidente du conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte locale des Pompes funèbres de la Ville de Paris (SAEMPF). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Paris, la Société Hôtel des Marronniers, Mme RAGON épouse NOUET et le syndicat des copropriétaires du 21, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 96
Conseil municipal

Rectificatif à la délibération 2007 DASCO 214 relative à l’utilisation, par la “Fondation Autisme, Agir et Vaincre”, de locaux scolaires municipaux 4, rue David d’Angers (19e). M. Pascal CHERKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 97
Conseil municipal

Lancement d’une procédure de marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la création de la maquette, le suivi de la création, la mise en page et la réalisation du magazine municipal “A Paris”. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DGIC 7
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “AU FIL DE LA DECOUVERTE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 79
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la restructuration et de l’extension du conservatoire municipal 27-29 bis, rue Baudelique (18e) .

JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 137
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation de l’immeuble 28 rue des Epinettes (17e).

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 99
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris, de l’immeuble communal situé 11bis, rue Claude Terrasse (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 77
Conseil municipal

Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers du 13e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 14
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Ministère de la culture et de la communication permettant au Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris d’accueillir l’organisation des préparations au certificat d’aptitude aux fonctions de professeur de piano et de percevoir les droits d’inscription versés par les étudiants admis à suivre cette formation professionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 239
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 10, 17 et 24 juin et le 1er juillet 2008. MmeCamille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAJ 17
Conseil municipal

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Pavillon du Chemin de Fer”, sise avenue de la Cascade, Parc des Buttes Chaumont (19e), afin d’y exploiter un café restaurant salon de thé. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF 50
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Mowgli” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Pajol” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 109
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission spéciale pour l’analyse des propositions et l’audition des candidats à la conclusion d’un bail emphytéotique administratif pour la rénovation et l’exploitation de la piscine Molitor (16e).

JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 139
Conseil municipal