Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (704)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (704)
Document
Débat (140)
Déliberation (564)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l’école maternelle 31, rue Olivier Métra à Paris (20e), et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 159
Conseil municipal
GPRU “Site des Olympiades” (13e). - Passation avec l’ASL Olympiades d’une convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2008. Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU 85
Conseil municipal
Subvention accordée à l’Association Marché Poncelet Bayen (17e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 122
Conseil municipal
Subvention à “l’Association des Commerçants de la rue Cadet” (9e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 112
Conseil municipal
Subvention à l’association “Amicale Internationale des Sportifs”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 142
Conseil municipal
Subvention à l’association “Double Jeu Tennis Paris”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 187
Conseil municipal
Subvention à l’association “Paris Aquatique” (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 50
Conseil municipal
Subventions à dix organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 52
Conseil municipal
Approbation du principe de création d’une crèche multi-accueil de 33 places 66, rue Berzélius (17e) et des modalités de passation du marché de travaux de démolition. - Dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 113
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’INSERM (Délégation ADR Paris VI Saint-Antoine) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jérôme GALON, lauréat 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASES 61
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des sections des grands, au rez-de-chaussée, à la crèche collective 15, cour Debille (11e), et les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 201
Conseil municipal
Désignation de membres du Conseil d’administration de l’Office public de l’Habitat de Paris.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 140
Conseil municipal
Subvention à l’Union Amicale pour la Mémoire des Personnels Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Victimes du Devoir Patriotique et Professionnel de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris (4ème). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASES 77
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de prise en charge de la dette à l’Action Artistique de la Ville de Paris. Montant : 155.000 euros. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 85
Conseil municipal
Subventions à deux associations du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 291
Conseil municipal
Subvention à l’association “Espoir 18” (18e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 289
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour la création d’un établissement d’accueil de la petite enfance “La Fayette” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 50
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables à l’emploi de chef de service administratif. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 17-2°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 106
Conseil municipal
Fixation des tarifs d’utilisation des équipements du stade Charléty (13e) pour les établissements scolaires, associations et autres groupements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 368
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|