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Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du Code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance - 8, impasse Barrier (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 309
Conseil municipal

Reversement de l’écrêtement de Mme Françoise de PANAFIEU. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 30
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention de mise à disposition, à titre précaire, de locaux d’activités situés 123, rue de Tocqueville (17e) et d’un avenant à la convention d’objectifs du 1er mars 2007 avec l’association “Les M.A.C.A.Q. Troubadours” (17e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 375
Conseil municipal

Vœu relatif au maintien du dispositif “soutien, animation, lecture” dans le 18e arrondissement.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 96
Conseil municipal

Vœu relatif aux visites de chefs d’Etats et de gouvernements.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 129
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury des Grands prix de la création de la Ville de Paris.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 143
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 347
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “A.J.H.I.R” (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Intégration Réussie)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Petit Prince Lumière” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 134
Conseil municipal

DAC 296 - SGRI 40 - Signature d’une convention avec l’association “Solidarité Sida” (11e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASES 79
Conseil municipal

DPVI 34 - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cinéma pour Tous” située 45, avenue de la Motte Piquet (15e). M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SG 40
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Trempoline” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Le Trempoline” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 211
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 28
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association L’école du Chat Libre (19e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 9
Conseil municipal

Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2006 et 2007. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 38
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF 37
Conseil municipal

Signature d’un avenant au protocole d’accord conclu le 16 mai 2007 entre la Ville de Paris et la Société du 100 avenue de Stalingrad. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU 86
Conseil municipal

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 9 logements PLS, situé 179, rue Vercingétorix, (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 90
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Union des Musiciens de Jazz” (13e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’aménagement d’un studio de répétitions et d’une subvention au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 255
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Les Lutins Verts” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 116
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “AIDE AUX MERES DE FAMILLES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 138
Conseil municipal