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Conseil municipal (704)
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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “France Qualité Publique” et versement de la cotisation pour l’année 2008. MmeCamille MONTACIÉ, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 71
Conseil municipal
Subventions à 13 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Belleville Amandiers” (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 18
Conseil municipal
Subventions à 15 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de La Fontaine au Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 13
Conseil municipal
Signature de deux conventions passées avec l’association “la Maison des Bout’Chou” pour l’attribution de deux subventions d’équipement et de fonctionnement à la structure multi-accueil de petite enfance dénommée “d’Ici et d’Ailleurs” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 170
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’AP-HP (Hôpital Robert Debré) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Olivier BAUD, lauréat 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASES 60
Conseil municipal
Vœu relatif à l’accueil d’une maison relais pour SDF vieillissants au sein de la structure sociale du 58, rue du Vertbois.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 133
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES ATELIERS POUR LES PETITS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 154
Conseil municipal
Fixation des tarifs pour la pratique de chant choral des adultes au sein des conservatoires parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 287
Conseil municipal
Subventions à onze associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 27
Conseil municipal
Création d’un établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial entre la Commune de Paris et le Département de Paris pour la gestion du service public culturel constitué par l’équipement sis au 104, rue d’Aubervilliers et 5, rue Curial (19e). - Autorisation de transfert de la convention d’occupation du domaine public. - Création d’un nouvel établissement public de coopération culturelle. Approbation des statuts. - Fixation de l’apport en numéraire. - Transfert de la convention d’occupation du domaine public du 104. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 356
Conseil municipal
Signature d’une convention et d’un avenant n°2 à la convention passés avec la Fondation “Maison des Champs de Saint-François d’Assise” pour l’attribution de deux subventions pour la crèche collective “Sainte Lucie” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 212
Conseil municipal
Signature avec l’établissement public du 104 Cent Quatre (19e) d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 376
Conseil municipal
Extension au corps des préposés de la Préfecture de police de la délibération n° 2003 PP 15 du 3 mars 2003 portant attribution d’une prime de rendement en faveur de certains agents de catégorie C, et abrogation de la délibération n° 1990 D. 1985 du 19 novembre 1990 portant réaménagement, à compter du 1er juillet 1990, des modalités de calcul de la prime spéciale des préposés du service des séquestres de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 71
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la Société Elexpo relatif au règlement d’une prestation d’éclairage des expositions organisées dans le cadre de la journée des Femmes de 2007. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 SG 32
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de la société “AUGAGNEUR” en raison des préjudices subis lors des travaux de construction d’une crèche collective, 15-17, rue Pierre-Picard (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 158
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “RESSAC Volontariat” (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 29
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Marche de la Bièvre” (91). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 272
Conseil municipal
Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer le montant des redevances forfaitaires pour l’emplacement des buvettes et des glaciers sur le domaine public fluvial municipal dans le cadre des opérations “Paris-Plage 2008 et 2009”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 84
Conseil municipal
Lancement d’un marché relatif à la décoration de deux véhicules à usage de classe de travaux pratiques et de deux bus à usage de transport privé d’enfants pour la DEVE “activité Bus Nature”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DALIAT 28
Conseil municipal
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