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Vœu relatif à la pollution de l'air par les particules fines.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 117
Conseil municipal

Subvention à l’”Association Versailles 2000 Quilles de Huit”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 45
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mola Capoeira Paris (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 314
Conseil municipal

Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 19
Conseil municipal

Signature de conventions avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris et avec la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) pour l’attribution de subventions pour la mise en place de services d’accueil des étudiants étrangers. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 95
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Cercle des Escrimeurs Parisiens” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 118
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Le Petit Ney” (18e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 260
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le bail de 3 ans pour la location de deux studios 25, rue Haxo (20e) avec “Eau de Paris” ayant son siège social 9, rue Victor-Schœlcher (14e). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 54
Conseil municipal

Subvention à l’Association Française de Jeux de Force (93). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 197
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association Science & Télévision pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 81
Conseil municipal

SGRI 21 - Attribution de la dénomination “Promenade David Ben Gourion” à l’espace vert situé au droit du quai Branly (7e) entre le numéro 15 et le numéro 61. Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 115
Conseil municipal

Subvention à l’association “Université de Tous les Savoirs - la suite” (6e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 41
Conseil municipal

Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d’être perçue par un conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil de surveillance de la Société anonyme d’exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy (SEAPOPB). M.Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 20
Conseil municipal

Avenant n°1 au marché n°06/41009 relatif aux travaux d’entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris situés dans les 1er, 2ème, 6ème, 7ème, 8ème, 9ème, 15ème, 16ème, 17ème et 18ème arrondissements de Paris et sur le site d’Ivry, passé avec la société Peintures Paris Sud - lot 6A”peinture-vitrerie” - en vue de modifier les paramètres entrant dans la formule de variation des prix du marché. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 361
Conseil municipal

Marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de restructuration des services et accessibilité pour tous à la Mairie du XVIe arrondissement, et demandes de permis de démolir et de construire. Mmes Maïté ERRECART et Véronique DUBARRY, rapporteures.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 98
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ACCUEIL DES TOUT PETITS AU BON CONSEIL” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du même nom (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 139
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Arthur et Marine” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Christiani” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 127
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Ligue de l’Enseignement - Fédération Départementale de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 38
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Société DUMANOIS, en raison des préjudices subis lors des travaux réalisés au Musée Cernuschi, 7, avenue Vélasquez (8ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 151
Conseil municipal

DF 20 - Budget supplémentaire pour l’exercice 2008 du service technique des transports automobiles municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DALIAT 24-
Conseil municipal