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Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de solliciter auprès de l’Etat une subvention au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriété de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 280
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société NIKE RETAIL B.V. pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “NIKE PARIS” située 65-67, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 133
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique (APOEC) 155, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SG 42
Conseil municipal

Désignation du directeur de la Régie Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la “Protection civile de Paris”. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPP 9
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant 1 logement PLS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 130 bis, boulevard Diderot (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 51-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la vente de deux fontes de sculptures d’Antoine Bourdelle et des termes du contrat de vente et de la réquisition de vente. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 304
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 07 72 053 00 du 27 septembre 2007, notifié le 5 octobre 2007, relatif aux travaux de nettoyage, ravalement, restauration des façades, mise aux normes des garde-corps et remplacement des menuiseries extérieures de l’îlot de la caserne Champerret, 1, place Jules Renard (17e). M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 PP 64
Conseil municipal

Vœu concernant la situation des travailleurs sociaux du 18e arrondissement.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 7 à la convention de concession du 3 mars 1975 avec la Société du Parc de la rue François 1er et la société du parking de la Porte de Versailles, pour proroger d’un an les concessions des parcs publics de stationnement “FRANÇOIS 1er” (8e) et “PORTE DE VERSAILLES” (15e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 127
Conseil municipal

Vœu relatif à l’amélioration des conditions de fonctionnement des ascenseurs dans le parc social de la Ville de Paris dans le 17e arrondissement.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 102
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Le Petit Relais” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 114
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Les métamorphoses singulières” (18e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 27
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association La Maison de l’Enfance (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 79
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Portes Saint Denis - Saint Martin (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 12
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n°3 à la convention de mandat entre la Ville de Paris et la SIEMP pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, 8-10, rue des Lyanes (20e) ; approbation et signature d’un avenant n°2 au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de cet équipement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 300
Conseil municipal

Subventions à 7 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Goutte d’Or (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 23
Conseil municipal

Reversement de l’écrêtement de M. Bernard DEBRE. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 25
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Comité des Fêtes et de Solidarité” (8e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 14
Conseil municipal

DAC 311 - Attribution d’une subvention au profit de l’association “Mémoire de l’Avenir”, 19, rue Max Dormoy (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGRI 19
Conseil municipal