Débat-Délibs

Vœu relatif à la célébration de l’année de la France au Brésil, dans le cadre des relations franco-brésiliennes et après l’année du Brésil en France en 2005.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 V. 109

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Crèche Parentale du Marais” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du Marais (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 179

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Quel univers inventer (qui ?)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 244

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse (PPSJ)” (13e) pour l’attribution d’une subvention au titre de 2008. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DDATC 86

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de l’Entreprise CHEVALIER, en raison des préjudices subis lors des travaux de réaménagement réalisés au Musée Cernuschi, 7, avenue Vélasquez (8ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DPA 150

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Espérance Sportive Parisienne” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 132

Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution du prix Christine-Augustine Couronne.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 R. 145

Conseil municipal

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 8 logements PLS en foyer d’hébergement pour personnes handicapées, situé 77, rue Curial (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DLH 89

Conseil municipal

Décision modificative n°1 du budget spécial de la Préfecture de Police pour 2008. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 PP 65

Conseil municipal

Contrat de transaction avec l’association “Actions pour les Collectivités Territoriales, et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives” (A.C.T.I.S.C.E.) pour le centre d’animation Saint Michel situé 9, place Saint-Michel (6e) et ses annexes Hautefeuille (6e) et La Bourdonnais (7e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 352

Conseil municipal

SGRI 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec Le Secours Catholique pour l’attribution d’une subvention pour son projet d’accompagnement des dynamiques communautaires d’amélioration de l’environnement dans les domaines de l’hygiène, de l’eau et de l’assainissement dans la région de Tigray (Ethiopie). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DPE 18

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA MAISON DES BOUT’CHOU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel “La Maison Enchantée” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 149

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les 400 Coups” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Les 400 Coups” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DFPE 187

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants de transfert aux marchés passés avec la société ENTREPRISE J. FAYOLLE ET FILS pour la fourniture et la pose de barrages dans le réseau d’assainissement parisien (lots n° 1, 2 et 3). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DPE 43

Conseil municipal

Vœu sur la Samaritaine au nom de l’Exécutif municipal.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 V. 111

Conseil municipal

Modification de l’article 5, Titre I/A du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 CAS 1

Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation d’une étude d’impact sur les retombées économiques de la construction d’immeubles de grande hauteur dans la Capitale.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 V. 89

Conseil municipal

Subventions à sept associations du 7e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 67

Conseil municipal

Conclusion d’un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et les époux LEVY exploitant un hôtel meublé dans l’immeuble communal 24-26, rue Dénoyez (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DLH 93-1°

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008

Déliberation

2008 DJS 92

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à la célébration de l’année de la France au Brésil, dans le cadre des relations franco-brésiliennes et après l’année du Brésil en France en 2005.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Crèche Parentale du Marais” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du Marais (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Quel univers inventer (qui ?)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse (PPSJ)” (13e) pour l’attribution d’une subvention au titre de 2008. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Approbation du principe d’indemnisation de l’Entreprise CHEVALIER, en raison des préjudices subis lors des travaux de réaménagement réalisés au Musée Cernuschi, 7, avenue Vélasquez (8ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “Espérance Sportive Parisienne” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution du prix Christine-Augustine Couronne.

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 8 logements PLS en foyer d’hébergement pour personnes handicapées, situé 77, rue Curial (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Décision modificative n°1 du budget spécial de la Préfecture de Police pour 2008. M. Georges SARRE, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA MAISON DES BOUT’CHOU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel “La Maison Enchantée” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les 400 Coups” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Les 400 Coups” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants de transfert aux marchés passés avec la société ENTREPRISE J. FAYOLLE ET FILS pour la fourniture et la pose de barrages dans le réseau d’assainissement parisien (lots n° 1, 2 et 3). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Vœu sur la Samaritaine au nom de l’Exécutif municipal.

Modification de l’article 5, Titre I/A du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Vœu relatif à la réalisation d’une étude d’impact sur les retombées économiques de la construction d’immeubles de grande hauteur dans la Capitale.

Subventions à sept associations du 7e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Conclusion d’un protocole transactionnel entre la Ville de Paris et les époux LEVY exploitant un hôtel meublé dans l’immeuble communal 24-26, rue Dénoyez (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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