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Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure d’accord cadre dont l’objet est le développement et l’intégration d’applications dans le cadre d’un outil d’aide à la décision. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DSTI 2
Conseil municipal

Reversement de l’écrêtement de M. JeanFrançois LAMOUR. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 28
Conseil municipal

Signature avec l’association “Lire à Paris” d’une convention pour soutenir son action de sensibilisation au livre auprès des assistantes maternelles et des parents de jeunes enfants dans les Relais d’assistantes maternelles et les Maisons de l’enfance. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 271
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ouverture d’une classe à l’école élémentaire, 11 bis avenue Parmentier (11e).

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 94
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “13 en vue(s)” (13e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 52
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Athlétic” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “ASSAD 14” (14e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 1
Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les Conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société de gérance d’immeubles municipaux (SGIM). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 19
Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de piquets, tuteurs et clôtures pour les besoins d’exploitation des services de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 77
Conseil municipal

Subventions à dix associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 84
Conseil municipal

Subvention accordée à l’association de Commerçants “Le Village de Mouffetard” (5e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 3
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Hauteville” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 181
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Lutin Lune” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 122
Conseil municipal

Vœu relatif aux opérations d’acquisition conventionnement en logement social d’immeubles privés.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 100
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à “La Demeure historique”, (5e) Montant : 10.000 euros. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 222
Conseil municipal

Tarification des Cours municipaux d’adultes de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 96
Conseil municipal

Subventions à 13 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier “Belleville Amandiers” (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 18
Conseil municipal

Subventions à 15 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de La Fontaine au Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 13
Conseil municipal

Signature de deux conventions passées avec l’association “la Maison des Bout’Chou” pour l’attribution de deux subventions d’équipement et de fonctionnement à la structure multi-accueil de petite enfance dénommée “d’Ici et d’Ailleurs” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 170
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’AP-HP (Hôpital Robert Debré) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Olivier BAUD, lauréat 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASES 60
Conseil municipal