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MA 7 - Subvention de 80.000 euros à l’association “Good Music Diffusion”, pour l’organisation de la cérémonie de la remise de prix des “Césaire” 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif à la rénovation des secteurs Frères Voisin, Périchaux, Sablonnière et Bargue-Falguière (15e).

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 90
Conseil municipal

Subvention à l’E.S.A.A. DUPERRE (3e) pour travaux de rénovation de l’atelier de tissage. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 82
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 15ème arrondissement (A00157). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASES 74
Conseil municipal

Subventions à deux associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 89
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité pour la promotion à l’étranger des salons français “Promosalons”.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 R. 141
Conseil municipal

Fixation pour l’année scolaire 2008/2009 des tarifs de restauration scolaire pour les caisses des écoles des 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 68
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication attribuant une subvention à la Ville pour permettre au Conservatoire municipal du 12ème arrondissement d’organiser la préparation au Certificat d’aptitude aux fonctions de professeur de violoncelle et de percevoir les droits d’inscription versés par les étudiants admis à suivre cette formation professionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 392
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction de bâtiments modulaires en vue du relogement de la brigade de la 6ème section territoriale de voirie 5, avenue de la Porte de la Villette (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant et demande de permis de construire. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 129
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+), et versement de la cotisation pour l’année 2008 et les exercices ultérieurs. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 22
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Enfance et Famille” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 232
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec PERRIN CONTROLES TECHNIQUES pour les vérifications réglementaires des installations électriques et des moyens de secours, par personnes ou organismes agréés, dans les établissements gérés par la Direction des affaires scolaires. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 112
Conseil municipal

Vœu relatif à la réservation à un usage piétonnier de voies publiques limitrophes du Jardin du Ranelagh.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 126
Conseil municipal

Actualisation de l’inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge (14e). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 101
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Grotte” (3e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 252
Conseil municipal

Modification des dispositions statutaires applicables à certains corps de catégorie B de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 23
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de mise en conformité du passage souterrain Tuileries (1er). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 58
Conseil municipal

Subventions à quatre organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 53
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Club des Petits Gavroches” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie du même nom (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux relatif à la restauration des façades de la Tour Saint-Jacques de la Boucherie (4e) remise en état du square lot n° 5 : “espaces verts” avec l’attributaire proposé par la commission interne des marchés du 21 mai 2008. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 338
Conseil municipal