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Lancement d’un appel d’offres relatif à la fourniture et livraison de fournitures scolaires diverses et fournitures d’arts plastiques destinées aux établissements scolaires, aux services municipaux périscolaires, éducatifs et culturels de la Ville de Paris pour une durée d’un an à compter de la date de notification, reconductible deux fois pour une durée d’un an, par reconduction expresse. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 129
Conseil municipal

DF 14 - Budget annexe de l’assainissement de la ville de Paris. Budget supplémentaire 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 54
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Ecole des Parents et des Educateurs”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents dénommé “La Maison Ouverte” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 264
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association Familiale Catholique Notre Dame du Perpétuel Secours” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 194
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Saussure” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 199
Conseil municipal

Modification du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF 53
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “le PACTE de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 81
Conseil municipal

Autorisation d’utiliser les tickets loisirs CAF comme moyen de paiement dans les conservatoires parisiens et autres établissements de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 357
Conseil municipal

Fixation des tarifs de repas et des forfaits de paiement correspondants, dans les écoles supérieures d’arts appliqués pour l’année scolaire 20082009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC en vue du financement d’un réaménagement d’un local commercial en un local associatif destiné à l’association Jeunesse Feu Vert-SAFIP du Quartier Politique de la Ville Fontaine au Roi (11e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 31
Conseil municipal

Signature d’un 2e avenant à la convention triennale d’objectifs passée avec l’établissement public, industriel et commercial “Centre national de la chanson, des variétés et du jazz” (C.N.V.) (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 275
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA MAISON DES BOUT’CHOU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Petites Souris du Mont” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 164
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Crèche Laïque du Quartier Saint Fargeau” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Saint Fargeau” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 133
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Cités du Secours Catholique” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Le Village” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 113
Conseil municipal

Vœu relatif à l’amélioration de la propreté de l’espace public.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 124
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) une convention relative à l’occupation du sous-sol du square Sarah Bernhardt (20e). Mme Fa-bienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 65
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Sporting Club Universitaire de France” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 96
Conseil municipal

Subventions à treize associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPVI 28
Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE). M.Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 17
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux relatif à la restauration d’une lucarne, aile Parmentier à la Mairie du 11e arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 133
Conseil municipal