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2008 (704)
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Conseil municipal (704)
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Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DAC 340
Conseil municipal
Lancement d’un marché relatif à l’assistance et conseil à la maîtrise d’ouvrage pour le suivi et l’entretien du parc des appartements de fonction (écoles publiques du 1er degré et établissements scolaires du 2nd degré municipal). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASCO 91
Conseil municipal
Secteur “Clichy Batignolles” (17e). - Autorisation à la société Holcim Bétons de déposer une demande de permis de construire pour une centrale à béton provisoire sur un terrain propriété de la Ville de Paris dans la ZAC “Clichy Batignolles”. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU 145-1°
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Jacquemont” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 205
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le renouvellement du bail de 2 ans pour la location de l’hôtel situé 17, rue de Prague (12e) avec la SNC du Chastel 99, rue du Chevaleret au profit des agents en situation de précarité. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 53
Conseil municipal
Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF 35-2°
Conseil municipal
Subvention à l’association “Arènes et Stades” (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 46
Conseil municipal
Subvention à l’association du collège Colette Besson (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 51
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “programme Solidarité-Eau” (pS-Eau). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPE 53
Conseil municipal
Garantie d’emprunt complémentaire pour la réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 32 logements PLUS, 16 logements PLA-I et 16 logements PLS situés 23 rue Varize et 40-44 rue du Général Delestraint (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DLH 92
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’INSERM (Délégation ADR Paris XII Henri Mondor) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Sonia GAREL, lauréate 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DASES 62
Conseil municipal
DLH 132-1° - Immeuble communal 137-141, avenue du Maine (14e). - Signature d’un acte modificatif au bail du 11 janvier 1995. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal
Secteur “Clichy Batignolles” (17e). - Approbation du principe de déclassement futur de l’emprise actuellement affectée à l’école relais située 120-124 rue de Saussure. - Autorisation à la Société Nationale Espaces Ferroviaires de déposer une demande de permis d’aménager sur le secteur Saussure. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DU 145-2°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Crèche du quartier Saint-Lambert”, 13 bis, rue d’Alleray (15e), destinée à financer la réalisation de travaux de rénovation et de mise aux normes de sa crèche collective de 55 places, située 13 bis, rue d’Alleray (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 258
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain “PORTE DE VERSAILLES” (15e), pour une durée maximale de 12 ans.-Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DVD 6
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Chevreuil” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 198
Conseil municipal
Subvention à une association dans le 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 312
Conseil municipal
Subvention à l’association “La Camillienne” (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 250
Conseil municipal
Signature d’un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la SIEMP pour la réalisation d’une crèche collective de 47 places et d’un logement de fonction, 30-34, rue des Annelets (19e). Lancement d’un concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de ce programme. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 7
Conseil municipal
Avenant n° 3 au marché de prestations intellectuelles conclu par la SemPariSeine, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer la mission de maîtrise d’œuvre des travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur Bourse Saint-Eustache du Forum des Halles. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
JUILLET 2008
Déliberation
2008 DPA 199
Conseil municipal
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