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2007, Annexe n° 3 - Question posée à M. le Président du Conseil général.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, DASES 366 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Ecole des Grands-Parents Européens” située 12, rue Chomel (7e) au titre de 2007.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, DF - DRH 12G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2007.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

Introduction.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, SG 3 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma directeur de la Région d’Ile-de-France.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, DF 9-1° G - Budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris de 2007.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, DLH - DASES 6 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Association des Cités du Secours Catholique une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour le programme de restructuration du centre d’hébergement et de réinsertion sociale “Cité Notre-Dame” situé 6 rue de la Comète (7e). - Garantie d’emprunt du Département de Paris.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire de fonctionnement.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

Votes spécifiés par le groupe communiste.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

Fixation du statut particulier applicable au corps des adjoints administratifs d’administrations parisiennes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 15
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées et de consommables pour le matériel mécanique horticole, agricole et de travaux publics de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 58
Conseil municipal

Approbation du programme 2007 d’aménagements de sécurité des carrefours. - Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour mettre en œuvre le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France et, d’autre part, de solliciter les cofinancements régionaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DVD 115
Conseil municipal

Subventions à 14 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 51
Conseil municipal

Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des maîtres de conférence de l’école supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 57-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au marché n° 05-36047, portant sur l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance de type crèche collective situé 19, rue Charles Lecocq (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 337
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Mowgli” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 10, rue Dieu (10e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 107.543 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bon de commande pour la “préparation et mise à niveau par correspondance aux concours interne et externe d’attaché d’administra-tion, destinés aux agents de la Ville de Paris”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 63
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du Maire - à l’association “La Maison du quartier ROC du 13ème “. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDATC 71
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 16
Conseil municipal