500 résultats

Trier par :
Résultats par page

2007, Annexe n° 3 - Question posée à M. le Président du Conseil général.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, DASES 366 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Ecole des Grands-Parents Européens” située 12, rue Chomel (7e) au titre de 2007.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, DF - DRH 12G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2007.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

Introduction.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, SG 3 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma directeur de la Région d’Ile-de-France.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, DF 9-1° G - Budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris de 2007.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, DLH - DASES 6 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Association des Cités du Secours Catholique une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour le programme de restructuration du centre d’hébergement et de réinsertion sociale “Cité Notre-Dame” situé 6 rue de la Comète (7e). - Garantie d’emprunt du Département de Paris.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire de fonctionnement.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

Votes spécifiés par le groupe communiste.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions afin de permettre le versement de subventions d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 264
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau ayant son siège social 18, rue Mesnil (16e) pour l’aménagement d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie, 154, avenue Victor Hugo (16e) au titre de 2007. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 41 336 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 283
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “APETREIMC” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 196.685 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 243
Conseil municipal

DF 49 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris, porteur de parts aux assemblées générales de la société anonyme de gestion des eaux de Paris - Eau de Paris, à approuver un projet de résolution visant à modifier l’article 27 bis des statuts de la société ainsi que la ou les résolutions portant sur la nomination de nouveaux censeurs dans la limite du nombre de censeurs prévus par l’article 27bis. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPE 90
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du Point d’Accès au Droit (PAD) du 13e arrondissement. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAJ 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Chalet de la Porte Jaune”, située avenue de Nogent au bois de Vincennes (12e) afin d’y exploiter un café-restaurant. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06/25049 signé avec la société COLAS IDFN, relatif aux travaux de relogement de l’école élémentaire 41, rue de Chabrol dans l’ex LEI Clément Ader 21, rue Sambre et Meuse (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 154
Conseil municipal

Association “ABC Puériculture” dont le siège social est situé 9, rue La Fontaine à Paris 16ème. -Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement pour la création d’une crèche collective de 62 places, dans un immeuble sis 21bis /23 rue de Jonquoy, à Paris 14ème. -Attribution d’une subvention de fonctionnement de 312.745 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 99
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ Halte-garderie de l’Annonciation “ gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16ème arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 39.478 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 170
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l’association SILICON SENTIER portant attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 187
Conseil municipal