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G - Subventions aux associations “ADIE”, “ADIL Boutique de Gestion” et “EGEE” pour leur action en faveur des parisiens porteurs d’un projet de création d’entreprise ou d’activités. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 53
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros à l’association “La Maison Ouverte”, 102 rue Didot (14e) pour l’aide au démarrage de la “Maison Ouverte du 12e arrondissement” intégré dans l’espace intergénérationnel située 9 rue Ferdinand Foureau (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 337
Conseil général

G - Subvention d’investissement à l’asso-ciation “Bétonsalon” (18e) pour l’équipement de l’es-pace culturel de la Halle aux Farines. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 48
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Fontaine Au Roi Initiative” (11e) prévoyant une subvention de fonctionnement pour soutenir son programme d’actions 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 45
Conseil général

G - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 9-2°
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 R. 10
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour des prestations intellectuelles d’assistance à la maîtrise d’ouvrage relatives à la démarche Haute Qualité Environnementale (HQE®) pour des opérations relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. - Autorisation au coordonnateur du groupement de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 36
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert afin de permettre à l’ensemble des membres du groupement de procéder à l’informatisation de la gestion de la santé au travail et de la prévention des risques professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DSTI 58
Conseil général

DRH 12 G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2007. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF -
Conseil général

G - Vœu relatif à l’aide au maintien à domicile des seniors parisiens.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 9
Conseil général

G - Subventions de fonctionnement attribuées respectivement à deux associations qui agissent en faveur des personnes handicapées visuelles, pour un montant total de 3.800 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 225
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d’un marché négocié, sans publicité et sans mise en concurrence préalable, d’achat et maintenance de lecteurs de badges, de droit de suivi du progiciel Chronogestor et de nouveaux modules dont le planning, avec la société GFI. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DSTI 50
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement au collège public parisien Jean Moulin (14e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 20
Conseil général

G - Subvention accordée à l’association “PROJETS-19” pour son action en faveur des personnes porteuses d’un projet de création d’entreprise ou d’activités. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 39
Conseil général

G - Adhésion du Département de Paris à l’Assemblée des Départements de France (A.D.F.) et versement de la cotisation 2007. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDATC 12
Conseil général

2007, DRH 22 G - Création d’une prestation sociale dénommée “chèque Emploi Service Universel garde d’enfants”.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, Observation sur l’ordre du jour.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à l’aide au maintien à domicile des seniors parisiens.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, DDEE 61 G - Approbation de deux marchés relatifs à une action de placement en emploi de bénéficiaires du R.M.I. avec l’appui d’entreprises de travail temporaire, dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion 2007-2008.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général