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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle du 18 décembre 2006 avec l’”Association des Cités du Secours Catholique” pour la cité “le Village” sise 105 rue Villiers de l’Isle d’Adam (20e). - Attribution d’une participation pour l’exercice 2007 de 52.000 euros à l’”Association des Cités du Secours Catholique” pour la cité “le Village” pour une action d’hébergement et d’accompagnement social d’usagers de drogues allocataires du RMI. M. Alain LHOSTIS, Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 269
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement au lycée-collège public parisien Jean-Baptiste Say (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 15
Conseil général

G - Lutte contre les infections sexuellement transmissibles. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Institut Alfred Fournier et une convention avec la Croix-Rouge Française. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 365
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de fonctionnement avec l’association “Institut de Recherche Appliquée pour l’Enfant et le Couple”(I.R.A.E.C), gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents situé 41, rue Joseph de Maistre (18e). - Attribution au titre de l’année 2007 d’une subvention de 210.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 13
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’association “Projets 19” pour l’accompagnement individuel à la formation et à l’emploi de jeunes en difficulté et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette action au titre de l’exercice 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 128
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l’association “Retour d’Image” située 17, rue Lacharrière (11e) pour l’organisation du 3e festival Retour d’Image - Cinéma et handicap, en décembre 2007 à la Cité des Sciences deParis. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 258
Conseil général

G - Fixation du statut particulier applicable au corps des adjoints techniques des collèges du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 14
Conseil général

G - Approbation de la convention-cadre n° 2006-12-03-0206 relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE Objectif 3) entre le Département de Paris et l’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 2
Conseil général

G - Diagnostic de l’accessibilité aux personnes handicapées des collèges autonomes de Paris avec préconisations chiffrées de mise en conformité et d’aménagements répondant aux obligations de la loi du 11 février 2005. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 41
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle conclue avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-culturels de Paris fixant la participation financière à son fonctionnement au titre de l’année 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 356-3°
Conseil général

G - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de groupement de commandes, relative à l’étude et à la construction d’un gymnase dans le secteur d’aménagement Vignoles Est de la Z.A.C. Réunion 83-91, rue des Haies (20e). - Autorisation à M. le Directeur général de l’OPAC de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec l’entreprise Bouygues. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 5
Conseil général

G - Lutte contre les Infections Sexuellement Transmissibles. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 358
Conseil général

G - Budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 9-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de créer un “Label Qualité Paris” pour les services à domicile, prestataires et mandataires ayant l’agrément qualité et/ou autorisés intervenant auprès des personnes âgées et handicapées. Mmes Pénélope KOMITÈS et Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteures.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 325
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention conclue avec l’OPAC de Paris pour la construction d’un gymnase dans le secteur d’aménagement Vignoles Est de la Z.A.C. Réunion 83-91, rue des Haies (20e). M.Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 6
Conseil général

2007, DRH 22 G - Création d’une prestation sociale dénommée “chèque Emploi Service Universel garde d’enfants”.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, Observation sur l’ordre du jour.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à l’aide au maintien à domicile des seniors parisiens.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

2007, DDEE 61 G - Approbation de deux marchés relatifs à une action de placement en emploi de bénéficiaires du R.M.I. avec l’appui d’entreprises de travail temporaire, dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion 2007-2008.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

JUILLET 2007
Débat
Conseil général