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Conseil
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G - Modification des délibérations 2005 DRH 171° et 2005 DRH 18 G fixant l’organisation des carrières et le classement hiérarchique des grades et emplois de catégorie C du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 18
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Comité inter mouvement auprès des Evacués” (CIMADE) dont le siège social est situé 176, rue de Grenelle (7e), lui attribuant une subvention d’investissement d’un montant de 58.404 euros pour les travaux d’aménagement de ses futurs locaux loués à la RIVP et situés 64-66, rue de Clisson (13e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 343
Conseil général
G - Subventions de fonctionnement attribuées respectivement à deux associations qui contribuent par leurs activités à améliorer l’accès des personnes handicapées à la culture et aux loisirs, pour un montant total de 6.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 236
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Les Amis” située 5, place de Lévis (17e), au titre de l’année 2007 (n° tiers E00136) pour les frais liés au fonctionnement et à l’activité du centre d’accueil pour les personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 100
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un premier avenant à la convention triennale du 29 novembre 2006 avec l’association “Centre Corot Entraide d’Auteuil” et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l’association à hauteur de 115.000 euros au titre de l’exercice 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 286
Conseil général
G - Approbation de deux marchés relatifs à une action de placement en emploi de bénéficiaires du R.M.I. avec l’appui d’entreprises de travail temporaire,dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion 2007-2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 61
Conseil général
G - Subvention au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris pour l’aménagement de cafétérias sur le site de Jussieu. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 43
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de doter d’une somme de 9.000 euros les prix 2007 du “Trophée de la Ville de Paris changeons de regard sur le handicap”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 329
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de contrôle technique n° 02/42.393 signé avec la Sarl JP SANTE Contrôle relatif à la mission de contrôle technique réalisée dans le cadre des travaux de restructuration des pôles scientifiques et des internats à l’ensemble immobilier Janson de Sailly 106, rue de la Pompe (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 33
Conseil général
G - Approbation des modalités de passation de marchés publics d’insertion professionnelle en application de l’article 30 du Code des Marchés Publics.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés relatifs à la prise en charge d’allocataires parisiens du RMI qui ont un projet professionnel dans le domaine artistique. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 49
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant le Département de Paris et la Maison Départementale des Personnes Handicapées préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert pour la réalisation du Système Automatisé de Lien Social pour l’Autonomie (SALSA) de la Direction des Affaires Sociales, de l’Enfance et de la Santé sur la base du progiciel Perceaval. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DSTI 32
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l’avenant n° 1 à la convention avec l’association d’ Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l’Etat, des Adoptés et des Personnes admises ou ayant été admises à l’Aide Sociale à l’Enfance “Atout Cœur 75” 3, rue Japy (11e) - Fixation de la participation du Département de Paris à 75.000 euros au titre de l’année 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 309
Conseil général
G - Liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques des collèges du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 21
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le centre de formation Saint-Honoré sis 42-44, rue de Romainville (19e), deux marchés distincts pour la formation professionnelle obligatoire et l’initiation aux gestes de secourisme destinés aux assistantes maternelles. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 18
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de financement et d’accorder une subvention de 6.000 euros au titre de 2007 à l’association “Maison de la médiation”, sise 10, rue de Noisy le Sec (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 313
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Ecole des Grands-Parents Européens” située 12, rue Chomel (7e) au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 366
Conseil général
G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investissement de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 14
Conseil général
G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de schéma directeur de la Région Ile-de-France. MM. Pierre MANSAT et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 3
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 22
Conseil général
DF 5 G - Cession de six emplacements de parking au 54 avenue Philippe Auguste (11e). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil général
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