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Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de Golf de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 334
Conseil municipal

Subvention à l’université de Cergy-Pontoise. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 163
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de l’opération de mise en sécurité des tunnels canaux de la ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DVD 134
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES ATELIERS POUR LES PETITS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 126.541 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 242
Conseil municipal

Attribution d’une dotation complémentaire à la Régie personnalisée chargée de l’exploitation de la Maison des Métallos, 94 rue Jean-Pierre Timbaud (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 321
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Paris 13 Tennis de Table” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 192
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La pépinière Mathis”. - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDATC 127
Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à l’association Club des Français Volants pour l’organisation du championnat de France des clubs 2007 de patinage artistique. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 374
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “LA FONDA” (7e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDATC 100
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental d’Equitation de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 403
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investis-sement de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 43
Conseil municipal

DF 124 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’une pièce d’habitation libre située 36 rue de Terre-Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l’article 30 du Code des marchés publics avec la régie de quartier “La Chapelle” pour l’insertion professionnelle d’habitants de ce quartier du 18e arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPE 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier du Plateau/Théâtre Ecarlate, 5, rue du Plateau (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 175
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.770 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 76
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à la Fédération Française de Volley-Ball. - Approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 135
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue d’attribuer une concession d’aménagement et de développement économique. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale conclue le 21 juillet 2006 avec l’association “La ligue des Droits de l’Homme” prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 83
Conseil municipal

Subvention à une association (13e) au titre de la politique de la Ville. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 97
Conseil municipal