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Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Aurore”, gestionnaire d’un centre de stabilisation pour les femmes victimes de violences (15e), et fixation de la participation financière du Département de Paris au budget de fonctionnement de cette structure au titre de l’exercice 2007. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 368
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l’association SCIENTIPÔLE INITIATIVE prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement au titre de l’exercice 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 46
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “ARC 75” et fixation de la participation financière au titre de l’exercice 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 360-2°
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au profit de l’”Association des Tunisiens en France - ATF” sise 130, rue du Faubourg Poissonnière (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 311
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2007 le montant des dotations de quinze centres associatifs de protection infantile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 16
Conseil général

G - Subvention d’investissement pour le soutien financier aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité “CAP Digital”, “Medicen Paris Région” (ex “Méditech”) et “System@tic Paris Région” et déposés au 3e appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises. Mme Danièle AUFFRAY, MM. Christian SAUTTER et Alain LHOSTIS, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 47
Conseil général

G - Octroi d’une garantie d’emprunt à l’Association pour le Développement de la Recherche sur le Cerveau et la moelle épinière (ADREC) à hauteur de 100 % pour le service de l’amortissement et des intérêts d’une tranche d’emprunt d’un nominal initialement garanti de 10 Meuros amortis sur 30 ans au taux de 2 %. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 23
Conseil général

DF 9 G - “Paris Rive Gauche” (13e).- Programme universitaire U3M.- Autorisation de constitution de servitudes entre le terrain départemental M5B2 et l’emprise M5B3 appartenant à la SEMAPA. Mme Danièle POURTAUD et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil général

G - Chèque emploi service universel garde d’enfants. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant lesconditions d’attribution à l’association “Épilepsie-France / Service d’aide à domicile”, sise 51, rue de la Procession (15e), d’une participation d’un montant de 5.000 euros, pour le fonctionnement de son service au bénéfice des enfants, adolescents et adultes épileptiques. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 229
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement de 72.000 euros à l’association “La Maison Ouverte”, 102 rue Didot (14e) pour l’aménagement de la “Maison Ouverte du 12e arrondissement”intégrée dans l’espace intergénérationnel située 9 rue Ferdinand Foureau (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 338
Conseil général

G - Abrogation de textes statutaires devenus obsolètes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 15
Conseil général

G - Subvention à l’association “La Clairière” : dispositif de formation au métier d’auxiliaire parentale. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 31
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de fonctionnement fixant les modalités d’attribution d’une subvention avec l’association “Horizons” sise 10, rue Perdonnet (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 11
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un second avenant à la convention triennale du 20 octobre 2005 entre le Département de Paris et la “Croix Rouge Française” pour la gestion et l’animation d’une unité d’aide psychologique “Le Passage” pour les jeunes en difficulté d’insertion sociale et professionnelle fixant la contribution financière du Département en 2007 à 70.000 euros. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 101
Conseil général

G - Attribution d’une subvention d’équipement de 112.096 euros à l’association “Protection Civile de Paris” sise 6, rue Larrey (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 279
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Boutiques de Gestion Paris Ile de France” (11e) prévoyant une subvention du Département de Paris, au titre de l’exercice 2007 pour contribuer au financement de l’accompagnement des entrepreneurs à l’essai de la Couveuse d’entreprises Le Geai et de ses antennes parisiennes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 50
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 17.685 euros à la Croix-Rouge Française sise 98, rue Didot (14e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 346
Conseil général

G - Approbation d’une nouvelle convention entre le Département de Paris et la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 305
Conseil général

G - Attribution aux collèges de dotations complémentaires de fonctionnement (1ère tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 49
Conseil général