500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec EDIF (Energies durables en Ile-de-France) un avenant à la convention pluriannuelle sur projet. Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 21
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS IKKS RETAIL pour l’exploitation d’une boutique de prêt-à-porter masculin située 6, rue des Rosiers (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 200
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris en vue d’habiliter l’A.S.P.P. à déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération de restructuration du restaurant administratif situé 9, place de l’Hôtel de Ville (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 177
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de la “Fondation Nationale des Sciences Politiques”, 27, rue Saint Guillaume (7e) pour alimenter son “fonds de solidarité pour l’accueil d’étudiants et enseignants-chercheurs africains”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGRI 40
Conseil municipal

ZAC “Paris Rive gauche” (13e) - Ilot A6B: Cession à la SEMAPA des propriétés communales sises 15,17 et 19 rue de Bellièvre/ 4 rue Edmond Flamand. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 130
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants “ gestionnaire d’une crèche collective située au 15/17 rue de la Mare dans le 20ème arrondissement.-Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 112.573 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 63
Conseil municipal

ZAC “Clichy Batignolles” (17e). - Contrat de maîtrise d’œuvre urbaine. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 122
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer avec l’association “Le Parti Poétique” la convention relative à l’installation de ruches urbaines dédiées à l’espace public dans le square de la Butte du Chapeau Rouge à Paris 19ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Recherche Action-Théâtre Ouvert”, 4 bis, cité Véron (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 20
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Confluences” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 69
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’Association “La Paix Maintenant”, 10 rue Saint Claude (3e) pour l’organisation du deuxième “Séminaire des Partenariats Educatifs pour la Paix” à Paris du 22 au 24 mars 2007. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGRI 33
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de Paris de la Fédération Sportive et Culturelle de France. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 322
Conseil municipal

Vœu relatif au relogement du collectif “La générale”.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 212
Conseil municipal

Modalités de recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 31
Conseil municipal

Vœu pour l’installation d’un banc électronique et d’une borne wi-fi sur le pourtour du bassin de la Villette.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 178
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les avenants n°1 aux marchés de travaux relatifs à la reprise de l’accueil et d’une partie du 2ème étage de l’immeuble 11, rue des Ursins 75004 Paris pour la transformation de bureaux en espace recevant du public de 5ème catégorie type W (lot n°1 : tous corps d’Etat ; lot n°2 : agencement et déplacement de mobilier). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 PP 63
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à l’arrêté préfectoral I-3209du 14 mars 2007 autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Envi-ronnement, l’exploitation par le Ministère de l’Econo-mie, des Finances et de l’Industrie d’une nouvelle installation de réfrigération avec tours aéroréfrigérantes au sein de l’ensemble immobilier situé 139 rue de Bercy à Paris 12ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 104
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.300 euros à l’association “La Scène du Balcon” 8, rue Monsigny (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 363
Conseil municipal

Subvention à l’association “BAZIK”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 332
Conseil municipal

Budget supplémentaire pour l’exercice 2007. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DALIAT 26
Conseil municipal