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2007 (961)
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Conseil
Conseil général (170)
Conseil municipal (791)
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Débat (180)
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Attribution d’une subvention au profit de l’association Comité National de Solidarité Laïque sise 22, rue Corvisart (13e), pour son projet d’appui à la reconstruction du Liban à travers l’éducation “Liban, des écoles pour la paix”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGRI 38
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDATC 124
Conseil municipal
Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 53
Conseil municipal
DF 75 - Cession de parcelles de terrains situées à Triel-sur-Seine (Yvelines), lieudit “Les Grésillons”. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS, 3 logements PLS et 2 ateliers d’artistes situé 9-11 et 26, passage Duhesme (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 115-1°
Conseil municipal
Aménagement de la ZAC “Claude Bernard Canal Saint Denis- Quai de la Charente” (19e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire du secteur “Quai de la Charente”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 138-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec Association “Œuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.), ayant son siège 22 bis, rue Claude Lorrain (16e) pour la rénovation et la mise aux normes de sa crèche collective “Point du Jour” située à la même adresse. Attribution d’une subvention d’équipement de 551.444 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 247
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles transactionnels avec la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse, la Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Ile-de-France et la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Hauts de Seine, afin de les indemniser des frais déjà engagés ou futurs à la suite de l’accident dont a été victime Madame CALLU MERITE, avenue Marc Sangnier à Paris 14è, le 27 octobre 2002 et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 108
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à sept associations du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 268
Conseil municipal
Vœu relatif au devenir de l’Imprimerie Nationale rue de la Convention (15e).
JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 180
Conseil municipal
Signature d’un protocole d’accord entre la Ville de Paris et la SAS “PARIS NORD EST” relatif à l’échange de certains droits immobiliers sur le site des entrepôts Macdonald situés 141 à 221 boulevard Macdonald, 216 rue d’Aubervilliers, 33 quai de la Gironde (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 136
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de la Coordination des Collectivités Portugaises de France (CCPF) 17 rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGRI 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “Les 400 Coups” pour la réhabilitation d’une crèche parentale de 15 places sise 1, rue Jean Macé (11e). -Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 120.674 euros pour l’année 2007 dans le cadre d’une convention. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention signée le 20 décembre 2006 avec l’association pour le fonctionnement de la crèche parentale sise 1, rue Jean Macé (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 89.962 euros au titre de l’année 2007 dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 219
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration de l’école élémentaire du groupe scolaire Colonel Moll 16, rue du Colonel Moll (17e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 180
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché signé avec la société EG Construction, concernant les travaux de restructuration de l’accueil du rez de chaussée, réfection d’une partie du 2e étage, réaménagement des combles en bureaux du 6ème étage et reprise de la couverture de l’immeuble 12/14 Quai de Gesvres à Paris 4e.- Section investissement du budget spécial de la préfecture de police.- Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 490.000 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 PP 59
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la maintenance, la gestion informatisée et la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets, dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 11e, 12e, 15e et 20e arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPE 14
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” gestionnaire d’une halte-garderie située 155/157 rue Pelleport (20ème).- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 47.538 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché n° 06-36055 portant sur l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 4, rue André Gide (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 336
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Auditorium Saint-Germain - Maison des Pratiques Artistiques Amateurs, dont le siège social est situé à l’Auditorium Saint-Germain 4, rue Félibien (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 65.550 euros, au titre de 2007 à l’Association des Cinq Communes “Compagnon de la Libération” Hôtel de Ville bureau 481 (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 89
Conseil municipal
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