Débat-Délibs

Aménagement technique de l’aide en faveur de l’accession à la propriété des Parisiens dénommée “Prêt Paris Logement 0 %” (PPL 0 %). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DLH 151

Conseil municipal

Zone d’aménagement Concerté Joseph Bédier-Porte d’Ivry, (13ème).- Approbation du programme des équipements publics de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DU 7-2°

Conseil municipal

Approbation de la convention d’assistance technique relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et l’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 SG 134

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Savoirs pour Réussir Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Goutte d’Or du 18è arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DPVI 53

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Handball Club. - Approbation de la convention pluriannuelle afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DJS 128

Conseil municipal

Subvention à l’association “Accompagnement Lieux d’accueil Carrefour éducatif et social”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 SG 42

Conseil municipal

Vœu relatif au bio dans les marchés de restauration scolaire.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 V. 198

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Ligth Cone” située 12, rue des Vignoles (20e), afin qu’elle puisse mener à bien le projet intitulé, les séances “Scratch”, qui sont des projections de films expérimentaux à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 SG 125

Conseil municipal

Vœu tendant à ce que la Ville de Paris procède à l’acquisition de la parcelle “Kemmler” située 43-47, rue de l’Ermitage (20e).

JUILLET 2007

Déliberation

2007 V. 205

Conseil municipal

DF 27 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DPE 73

Conseil municipal

Création d’une opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “”Quartier Latin” (5e et 6e), “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e) “Daumesnil-Félix Eboué” (12e) et “Jon-quière-Epinettes” (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DDEE 178

Conseil municipal

Vœu concernant les panneaux publicitaires.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 V. 207

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, de marchés à bons de commande pour la maintenance des systèmes de temporisation des réservoirs de chasse du réseau d’assainissement parisien (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DPE 23

Conseil municipal

Abandon de la procédure de classement d’office dans le domaine public routier de la Ville de Paris et de fixation des alignements de la rue Victorien Sardou située dans le 16e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DU 127

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société France Téléphone Ile-de-France SA relatif au marché n° 01/05-222. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DSTI 17

Conseil municipal

Subvention “au titre de la Démocratie Locale” à l’Association “6 à Tous” située 1, rue de Fleurus (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DDATC 132

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Amicale Nationale des déportés et familles de déportés et ses Kommandos ou par abréviation “Amicale de Mauthausen”. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DASES 82

Conseil municipal

Subvention à l’association “Foyer Jorbalan”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 SG 84

Conseil municipal

Modification de la délibération 2005 DRH 421°) 2°) 3°) portant dispositions statutaires relatives à l’emploi d’assistant d’exploitation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DRH 47

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 20 novembre 2006 avec l’association “Aire de Famille” gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents “Le Coquelicot” situé 5, place du Maroc (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 16.079 euros au titre de l’année 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007

Déliberation

2007 DFPE 301

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Aménagement technique de l’aide en faveur de l’accession à la propriété des Parisiens dénommée “Prêt Paris Logement 0 %” (PPL 0 %). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Zone d’aménagement Concerté Joseph Bédier-Porte d’Ivry, (13ème).- Approbation du programme des équipements publics de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation de la convention d’assistance technique relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et l’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Savoirs pour Réussir Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Goutte d’Or du 18è arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Handball Club. - Approbation de la convention pluriannuelle afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Accompagnement Lieux d’accueil Carrefour éducatif et social”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Vœu relatif au bio dans les marchés de restauration scolaire.

Vœu tendant à ce que la Ville de Paris procède à l’acquisition de la parcelle “Kemmler” située 43-47, rue de l’Ermitage (20e).

DF 27 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

Création d’une opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “”Quartier Latin” (5e et 6e), “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e) “Daumesnil-Félix Eboué” (12e) et “Jon-quière-Epinettes” (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu concernant les panneaux publicitaires.

Abandon de la procédure de classement d’office dans le domaine public routier de la Ville de Paris et de fixation des alignements de la rue Victorien Sardou située dans le 16e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société France Téléphone Ile-de-France SA relatif au marché n° 01/05-222. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention “au titre de la Démocratie Locale” à l’Association “6 à Tous” située 1, rue de Fleurus (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Amicale Nationale des déportés et familles de déportés et ses Kommandos ou par abréviation “Amicale de Mauthausen”. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l’association “Foyer Jorbalan”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Modification de la délibération 2005 DRH 421°) 2°) 3°) portant dispositions statutaires relatives à l’emploi d’assistant d’exploitation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

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Débat Delib

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