Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (646)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (646)
Supprimer Document
Déliberation (646)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Signature d’un protocole d’accord entre la Ville de Paris et la SAS “PARIS NORD EST” relatif à l’échange de certains droits immobiliers sur le site des entrepôts Macdonald situés 141 à 221 boulevard Macdonald, 216 rue d’Aubervilliers, 33 quai de la Gironde (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 136
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de la Coordination des Collectivités Portugaises de France (CCPF) 17 rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGRI 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “Les 400 Coups” pour la réhabilitation d’une crèche parentale de 15 places sise 1, rue Jean Macé (11e). -Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 120.674 euros pour l’année 2007 dans le cadre d’une convention. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention signée le 20 décembre 2006 avec l’association pour le fonctionnement de la crèche parentale sise 1, rue Jean Macé (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 89.962 euros au titre de l’année 2007 dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 219
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration de l’école élémentaire du groupe scolaire Colonel Moll 16, rue du Colonel Moll (17e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 180
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché signé avec la société EG Construction, concernant les travaux de restructuration de l’accueil du rez de chaussée, réfection d’une partie du 2e étage, réaménagement des combles en bureaux du 6ème étage et reprise de la couverture de l’immeuble 12/14 Quai de Gesvres à Paris 4e.- Section investissement du budget spécial de la préfecture de police.- Individualisation d’une autorisation de programme complémentaire de 490.000 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 PP 59
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la maintenance, la gestion informatisée et la fourniture de bacs destinés à la collecte des déchets, dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 11e, 12e, 15e et 20e arrondissements. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPE 14
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” gestionnaire d’une halte-garderie située 155/157 rue Pelleport (20ème).- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 47.538 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché n° 06-36055 portant sur l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 4, rue André Gide (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 336
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Auditorium Saint-Germain - Maison des Pratiques Artistiques Amateurs, dont le siège social est situé à l’Auditorium Saint-Germain 4, rue Félibien (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 65.550 euros, au titre de 2007 à l’Association des Cinq Communes “Compagnon de la Libération” Hôtel de Ville bureau 481 (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 89
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2007 à l’association Atelier Musical des Trois Tambours, dont le siège social est situé 15, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 298
Conseil municipal
Approbation de la convention-cadre n° 2006-12-03-0206 relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE Objectif 3) entre la Ville de Paris et l’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 135
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché relatif à l’impression et la fourniture de cartons d’invitation pour les manifestations organisées par la DGEP. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 143
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Halte d’enfants Varet-Saint Charles” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15ème arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 33.773 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 96
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques” située 235, rue du Faubourg Saint-Martin (10e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 353
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative à l’arrêté préfectoral du 22 mars 2007 autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environ-nement, l’exploitation par l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris d’une installation de production de froid ainsi que des groupes électrogènes et compresseurs d’air au sein du bâtiment Laennec de l’hôpital Necker, 149 rue de Sèvres à Paris 15ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat 2007 signée avec l’association “MILA” et d’attribuer une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 190
Conseil municipal
Subvention à l’Association nationale de réadaptation sociale (ANRS). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 51
Conseil municipal
Prise en charge par la Ville de Paris des frais d’obsèques d’un agent décédé dans l’exercice de ses fonctions. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 67
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Coopérative Tlemcen” (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 103
Conseil municipal
...
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
...
>|