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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Jules Verne Aventures” (5e) pour l’organisation du 15e festival du film d’exploration “Jules Verne” et l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 264
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Judo Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 179
Conseil municipal

Subvention à l’association “Aux Captifs, la Libération”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant l’attribution d’une subvention à l’”Association Bernard Gregory”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASCO 104
Conseil municipal

Programme de coopération décentralisée 2007-2009 entre Paris et Phnom Penh “Phnom Penh objectifs 2020, contributions à un développement maîtrisé”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de coopération avec la Municipalité de Phnom Penh ainsi que la convention de partenariat avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGRI 42
Conseil municipal

Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 PP 55
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif aux manifestations sur la pelouse de Reuilly.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 179
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de mise en sécurité incendie du bâtiment administratif, circonscription Voirie, 4 avenue Henri Rol Tanguy (14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 155
Conseil municipal

Révision du tarif journalier plafond applicable dans les crèches collectives, haltes-crèches, crèches familiales, jardins d’enfants et jardins maternels de la Ville de Paris à compter du 1er septembre 2007. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 350
Conseil municipal

Subvention complémentaire à l’Union départementale CFDT de Paris ayant son siège social 7-9 rue Euryale Dehaynin 75019 PARIS au titre de la révision triennale de loyer 2006-2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 160-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation du domaine public du Tir aux Pigeons, route de l’Etoile (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 427
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place René Char” à une place située dans le 7ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 148
Conseil municipal

Vœu relatif au “Bal des mariniers” situé 256, rue du Faubourg Saint-Martin (10e).

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 208
Conseil municipal

Vœu pour que la Ville de Paris adhère à l’asso-ciation Effinergie et participe aux activités qu’elle développe.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 192
Conseil municipal

Abrogations de dispositions concernant les rémunérations ou avantages susceptibles d’être perçus par des conseillers de Paris siégeant dans les instances dirigeantes de sociétés d’économie mixte locales. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGCP 6
Conseil municipal

Vœu relatif au Fonds de Solidarité pour le Logement.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 197
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Clowns sans Frontières” sise 2, villa Marcès (11e), pour la poursuite de ses actions engagées dans certains pays (Birmanie, Inde, Madagascar, Moldavie, Palestine, Soudan/Tchad et Uruguay) et pour la mise en place d’un programme destiné aux enfants des rues à Kinshasa (République Démocratique du Congo). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution de cette subvention avec “Clowns sans Frontières”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGRI 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions annuelle d’objectifs liant la Ville de Paris et l’association Maison du Geste et de l’Image Centre de recherche et d’éducation artistique située 42, rue Saint-Denis (1er), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 133
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “A.P.E.T.R.E.I.M.C.” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 131.516 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 331
Conseil municipal

Subvention à l’association “Réunion-Dagana” (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 363
Conseil municipal