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2007 (646)
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Conseil municipal (646)
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Déliberation (646)
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Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association L’Aquilone dont le siège social est situé 1-3, rue Frédérick Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 316
Conseil municipal
Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 22-3°
Conseil municipal
Subvention à l’”Association Sportive du Centre Universitaire Dauphine A.S.C.U.D.” M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 357
Conseil municipal
Fixation du statut particulier applicable au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 16
Conseil municipal
Fixation du statut particulier applicable au corps des agents spécialisés des écoles maternelles de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DRH 26
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 4 logements PLS situé 28, rue Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 101-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS situé 26, passage Duhesme (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 115-2°
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 11 logements PLUS et des locaux commerciaux, situé 128, rue de Tolbiac (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 149-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris un marché de mise à disposition de places d’accueil de Petite Enfance pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière Necker - Enfants Malades sis 149, rue de Sèvres (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 328
Conseil municipal
Participation de l’Etat au contrôle du respect des dispositions réglementaires en matière d’hygiène des établissements de bain de Paris et de la qualité des eaux effectuées par le Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DASES 80
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “Pour que l’Esprit Vive” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPVI 52
Conseil municipal
Salon Bien vieillir. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat pour le Salon “Bien vieillir”. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DGIC 10
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des ateliers d’artistes prévus dans le programme de construction comportant 4 logements PLUS et 3 logements PLS situé 9-11 et 26, passage Duhesme (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DLH 115-4°
Conseil municipal
des membres présents
JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGRI 48
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société SPIE AUTOCITE (groupe SPIE BATIGNOLLES) le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de quatre parcs de stationnement souterrains situés dans la ZAC “Paris Rive Gauche” (13e), pour une durée de 7 ans. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DVD 157
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” 9, rue La Fontaine (16e) gestionnaire du service de garde d’enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 dans le cadre de la convention pour ledit service d’un montant total de 68.626 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 245
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 174
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer cinq conventions avec les bailleurs sociaux relatives à la valorisation des places vacantes dans leurs parcs de stationnement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DVD 154
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LA JOANNAISE DU GROS CAILLOU” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 70.655 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 226
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Association Deux rives”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDATC 1
Conseil municipal
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