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2007 (646)
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Conseil municipal (646)
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Déliberation (646)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 34.521 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 262
Conseil municipal
Vœu relatif à l’autopartage pour les familles.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 V. 188
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative à l’arrêté préfectoral du 4 janvier 2007 autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environ-nement, l’exploitation par l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris d’une installation de réfrigération ainsi que des groupes électrogènes au sein du bâtiment des Urgences, de la Chirurgie et de l’Anesthésie de l’hôpital Tenon, 4 rue de la Chine à Paris 20ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 88
Conseil municipal
Budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DF 22-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société COREPILE pour la reprise et l’élimination des piles et accumulateurs usagés collectés en mélange dans les déchetteries de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPE 63
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du pôle d’accueil, du Bureau des Affaires générales ainsi que du traitement de l’accessibilité tous handicaps à la Mairie du 11e arrondissement, place Léon Blum (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.Mmes Mireille FLAM et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 160
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.)” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 19.372 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 239
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ASSOCIATION GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D’ENFANTS” gestionnaire d’une crèche familiale située dans le 19ème arrondissements. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 360.560 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 133
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Les Ecrans de Paris, dont le siège social est situé 30, avenue Marceau (8e), au titre de la politique cinématographique effectuée tout au long de l’année pour les cinémas l’Arlequin (6e), et l’Escurial (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 SG 132
Conseil municipal
Subvention complémentaire à l’Union Syndicale Solidaires de Paris ayant son siège social 37 rue de Bellefond 75009 Paris au titre de la régularisation de loyer 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 160-6°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec EDIF (Energies durables en Ile-de-France) un avenant à la convention pluriannuelle sur projet. Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 21
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS IKKS RETAIL pour l’exploitation d’une boutique de prêt-à-porter masculin située 6, rue des Rosiers (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DDEE 200
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris en vue d’habiliter l’A.S.P.P. à déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération de restructuration du restaurant administratif situé 9, place de l’Hôtel de Ville (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPA 177
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de la “Fondation Nationale des Sciences Politiques”, 27, rue Saint Guillaume (7e) pour alimenter son “fonds de solidarité pour l’accueil d’étudiants et enseignants-chercheurs africains”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 SGRI 40
Conseil municipal
ZAC “Paris Rive gauche” (13e) - Ilot A6B: Cession à la SEMAPA des propriétés communales sises 15,17 et 19 rue de Bellièvre/ 4 rue Edmond Flamand. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 130
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants “ gestionnaire d’une crèche collective située au 15/17 rue de la Mare dans le 20ème arrondissement.-Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 112.573 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DFPE 63
Conseil municipal
ZAC “Clichy Batignolles” (17e). - Contrat de maîtrise d’œuvre urbaine. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DU 122
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer avec l’association “Le Parti Poétique” la convention relative à l’installation de ruches urbaines dédiées à l’espace public dans le square de la Butte du Chapeau Rouge à Paris 19ème. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DPJEV 39
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Recherche Action-Théâtre Ouvert”, 4 bis, cité Véron (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DAC 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Confluences” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2007
Déliberation
2007 DJS 69
Conseil municipal
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