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2006 (876)
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Déliberation (876)
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G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l’ANPHI “Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information”, 16, rue de Courcelles (8e), pour le développement de son programme de stages destinés à des personnes handicapées psychiques. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 97
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “Les Musicoliers”, située 58, rue de Saussure (17e), pour la mise en place d’un atelier d’éveil musical destiné aux enfants handicapés. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 184
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au “Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose” sis 13, rue des Archives (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 265
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “P.L.I.E. 18e et 19e arrondissements” (Plan Local Pour l’Insertion et l’Emploi) prévoyant le versement d’une subvention. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 17
Conseil général
G - Dispositif animation prévention précoce concernant 12 associations de quartier. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant aux conventions conclues en 2005 avec 12 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention précoce et fixation de la participation financière au titre de l’exercice 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 275
Conseil général
G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 63
Conseil général
G - Fixation du programme des épreuves des concours externe et interne pour l’accès au corps des maîtres ouvriers des collèges du Département de Paris dans la spécialité revêtements et finitions. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 18
Conseil général
G - PDI. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, avec l’association La Corde Raide, une convention relative au soutien psychologique ou psychosocial d’allocataires parisiens du RMI et à une action d’information et d’échanges sur les problèmes liés à la toxicomanie. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 135
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 2e avenant à la convention signée le 6 août 2004 avec l’association “Ayyem Zamen”, 7, rue de Pali-Kao (20e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 35.000 euros au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 166
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 15.000 euros attribuée à l’association “Passeraile”, située 9, rue Sainte-Lucie (15e), pour le développement du service d’accompagnement qu’elle propose aux personnes handicapées parisiennes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 106
Conseil général
G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l’action d’animation et de prévention gérée par l’Association de Prévention du Site de la Villette, 211, avenue Jean Jaurès (19e) pour l’exercice 2006 dans le cadre de la convention en vigueur. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 264
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 1.600 euros à l’association des Anciens Elèves d’ALEMBERT 3, rue Japy (11e), au titre de l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 160
Conseil général
G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SGCP 2
Conseil général
G - Création d’une allocation prévoyance santé. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 11
Conseil général
G - Fixation des participations financières du Département de Paris au titre de l’exercice 2006 pour le fonctionnement des services de la prévention de la maltraitance à enfants, gérés par trois associations Olga Spitzer domiciliée 34, boulevard de Picpus (12e) pour son service SOS Familles en Péril ; Centre Français de Protection de l’Enfance, domicilié 23, place Victor Hugo, 94270 Kremlin Bicêtre pour son service CAP Alésia ; Jeunesse, Culture, Loisirs et Technique JCLT, domiciliée 39, boulevard Beaumarchais (3e) pour son service CRICS (en cours de fermeture). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 259
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de partenariat 2004-2006 avec l’association “Paris Business Angels”, portant sur une redéfinition des objectifs quantitatifs annuels inscrits dans la convention et prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 36
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 67
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention entre le Département de Paris et l’association “SAUVEGARDE DE L’ADOLESCENCE DE PARIS” pour la gestion du réseau d’écoute et d’appui aux adolescents en difficulté sur le Nord-Est Parisien et fixation de la participation financière à son fonctionnement en 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 236-2°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.370 euros à l’association “Les Amis” située 5 place de Lévis (17e) au titre de 2006 pour les frais liés au fonctionnement et à l’activité du centre d’accueil pour les personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 24
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention entre le Département de Paris et l’association “Olga Spitzer” pour l’accompagnement individuel vers la formation et l’emploi de jeunes en difficulté et participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette action au titre de l’exercice 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 252
Conseil général
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